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Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Master 2 Droit
européen, spécialité Droit européen (R)
Cours spécialisé Le
système de protection des droits de l’Homme (CEDH)
Cours spécialisé Les
droits fondamentaux protégés (UE)
Cours Libre
circulation : personnes, espace de liberté, de sécurité et de justice
http://www.univ-paris1.fr/formations/offre-de-formation/masters/
Master 2 Droit
social, spécialité Droit social (R)
Séminaire Droit
social européen
Séminaire Droit
social international
http://www.univ-paris1.fr/formations/offre-de-formation/masters/
Master 2 Droit
international, spécialité Droit international privé et du commerce
international (R)
Cours spécialisé
Droit social international
http://www.univ-paris1.fr/formations/offre-de-formation/masters/
Master 2 Droit
international, spécialité Droit international & organisations
internationales (R)
Cours spécialisé
Droits de l’Homme et droit humanitaire
http://www.univ-paris1.fr/formations/offre-de-formation/masters/
Master 2 Justice
et procès, spécialité Droit pénal et politique criminelle en Europe,
option Justice pénale (R)
Cours spécialisé
Droit européen et procès équitable
http://www.univ-paris1.fr/formations/offre-de-formation/masters/
Master 2 Justice
et procès, spécialité Droit pénal & politique criminelle en Europe,
option Droit comparé et international (R)
Cours spécialisé
Droit européen et procès équitable
Cours Droit pénal
international
Cours spécialisé
Contentieux des juridictions internationales
http://www.univ-paris1.fr/formations/offre-de-formation/masters/
Master 2 Justice
et procès, spécialité Théorie et pratique du procès (R)
Cours optionnel
Procédures européennes
Cours optionnel
Droit judiciaire international
Cours optionnel
Contentieux des juridictions internationales
http://www.univ-paris1.fr/formations/offre-de-formation/masters/
Master 2 Droit
privé, spécialité Personne et droit (R)
Cours optionnel
Théorie générale des droits fondamentaux
Séminaire Droit
international et européen des personnes
http://www.univ-paris1.fr/formations/offre-de-formation/masters/
Master 2 Droit
public, spécialité Droit public fondamental (R)
Cours optionnel
Droits et libertés fondamentaux constitutionnels
Cours Droit européen
approfondi
Cours optionnel
Théorie générale des droits fondamentaux
http://www.univ-paris1.fr/formations/offre-de-formation/masters/
Master 2 Droit
public, spécialité Contentieux public (P)
Cours Contentieux
des droits fondamentaux
Cours Contentieux
européen (CEDH)
http://www.univ-paris1.fr/formations/offre-de-formation/maste
Master 2 Droit
public, spécialité Droit constitutionnel et droits fondamentaux (R)
Cours Droits et
libertés fondamentaux constitutionnels et européens
http://www.univ-paris1.fr/formations/offre-de-formation/masters/
Master 2 Droit
public, spécialité Droit public comparé européen (R)
Cours Droit
constitutionnel européen et contentieux européen
Cours Droit européen
des libertés fondamentales
http://www.univ-paris1.fr/formations/offre-de-formation/masters/
Master 2 Science
politique, spécialité Coopération internationale, action humanitaire et
politiques du développement (P)
Cours Acteurs
non-gouvernementaux du développement et de l’humanitaire
Cours Genre et
développement
http://www.univ-paris1.fr/formations/offre-de-formation/masters/
Université Paris 2 Panthéon-Assas
Master 2 Droits
de l’Homme et droit humanitaire (R et P)
Master professionnel
4
cours magistraux :
- Cour européenne
des droits de l'Homme
- Droit international des droits de l'Homme
6 séminaires
semestriels à choisir parmi les suivants :
- Droits
fondamentaux et libertés aux Etats-Unis
- Justice pénale
internationale
- L'Union européenne et les droits de l'Homme
-
Le contentieux
européen des droits de l'Homme
- Les droits fondamentaux en France
- Nations-Unies et droits de l'Homme
- Droit des conflits armés
- Systèmes comparés
1
- Systèmes comparés
2
Master
recherche
4
cours :
- Cour européenne des droits de l'Homme
- Droit international des droits de l'Homme
- Droit international humanitaire
- Théorie et histoire des droits de l'Homme
3 enseignements méthodologiques semestriels à choisir parmi les
suivants :
- Droit des conflits
armés
- Droits fondamentaux et libertés aux Etats-Unis
- Justice pénale
internationale
- Contentieux européen des droits de l'Homme
- L'Union européenne et les droits de l'Homme
- Les droits
fondamentaux en France
- Nations Unies et droits de l'Homme
- Systèmes comparés 1
- Systèmes comparés
http://www.u-paris2.fr/5109p-2009/0/fiche___formation/&RH=M2-INTER-09
Master 2
Contentieux européens (P)
Cours Cour européenne des droits de
l'Homme (commun
avec M2 Droits de l'Homme)
Cours Juridictions nationales
Cours Contentieux européen du droit pénal et contentieux du droit
d'asile et de l'immigration
Cours Contentieux des droits civils et politiques et contentieux des
droits économiques, sociaux et culturels
Cours Contentieux de
la citoyenneté européenne
Cours Contentieux des libertés de circulation
Cours Contentieux du
droit social
http://www.u-paris2.fr/5176p-2009/0/fiche___formation/&RH=M2-EUROP-09
Master 2 Droit de
l’Union européenne (R)
Cours Espace de
liberté, de sécurité et de justice
Cours optionnel
Droits fondamentaux
Cours optionnel
Droit social international et européen
http://www.u-paris2.fr/5139R-2009/0/fiche___formation/&RH=M2-EUROP-09
Master 2 Culture
juridique française et européenne
(R)
Cours Droits et
libertés fondamentaux
http://www.u-paris2.fr/5127R-2009/0/fiche___formation/&RH=M2-COMPA-09
Master 2 Droit
public comparé
(R)
Cours Droits
fondamentaux et libertés en Europe
Cours Droit
fondamentaux et libertés aux Etats-Unis
http://www.u-paris2.fr/5131R-2009/0/fiche___formation/&RH=M2-COMPA-09
Université de Paris 8 Vincennes-Saint Denis
Master 2 Droit
comparé, spécialité Droit de la famille (R et P)
Cours optionnel
Droit pénal international et européen
http://www.univ-paris8.fr/Master-droit-compare-de-la-famille
Université Paris Ouest Nanterre La Défense (Paris 10)
Master 2 Mention
Droit et pouvoirs publics. Spécialité Droits de l’Homme (P)
Trois Cours :
-Théorie des droits
des droits fondamentaux (obligatoire pour le parcours recherche)
- Contentieux européen des droits de l'Homme (obligatoire pour le
parcours professionnel)
- Les mécanismes internationaux de protection des droits de l'Homme
- Droit de l'asile et de l'immigration
Deux séminaires disciplinaires :
- Protection constitutionnelle des droits de l'Homme
- Les libertés face à l'administration
- Procédure pénale et libertés
- Droit international humanitaire
Deux séminaires thématiques:
- Sexualité, Liberté et Discrimination
- Protection nationale et internationale des droits sociaux
- Condition sociale des étrangers
http://www.u-paris10.fr/31118116/0/fiche___formation/&RH=for_dipg%E9n
Master 2 Mention
Droit et pouvoirs publics. Spécialité Droit public général (P)
TD Droit des
libertés fondamentales
Cours Droit
international et européen de l’environnement
Cours Protection
Internationale des droits de l'Homme
http://www.u-paris10.fr/MP10003/0/fiche___formation/
Master 2 Mention
Droit international et européen. Spécialité Contentieux international et
européen (R et P)
TD Droit de l’Union
européenne, les libertés de circulation
Cours Contentieux
international (dans les relations de droit privé et dans les relations
avec/entre les Etats)
TD Protection
Internationale des droits de l'Homme
http://www.u-paris10.fr/MR10002/0/fiche___formation/&RH=for_dipg%E9n
Master 2 Mention
Droit international et européen. Spécialité Droit des relations
internationales et de l’Union européenne (R)
Cours Droit de
l’Union européenne, les libertés de circulation
Cours optionnel
Droit pénal (Aspects internationaux de droit privé et de droit public)
Cours optionnel Droit social international et européen
TD Protection internationale des droits de l’Homme
http://www.u-paris10.fr/MR10001/0/fiche___formation/&RH=for_dipg%E9n
Master 2 Mention
Droit privé et sciences criminelles. Spécialité Droit pénal et procédure
pénale (R)
TD Libertés
fondamentales
TD Droit de l’Union
européenne, les libertés de circulation
TD Droit pénal
international
TD Protection
internationale des droits de l’Homme
Cours Droit pénal
européen
Cours optionnel
Criminalité organisée et transfrontière
Cours optionnel
Droit pénal de l’environnement
Cours Droit pénal
des personnes
Cours Droit pénal de
la santé
Cours Droit pénal
des mineurs
http://www.u-paris10.fr/MR10012/0/fiche___formation/&RH=for_dipg%E9n
Master 2 Mention
Droit privé et sciences criminelles. Spécialité Droit privé et
professions judiciaires (R)
Cours optionnel
Droit de l’Union européenne, les libertés de circulation
Cours optionnel
Droit social international et européen
Cours optionnel Droit des libertés fondamentales
Conférence
optionnelle Droit européen des droits fondamentaux
http://www.u-paris10.fr/MR10010/0/fiche___formation/&RH=for_dipg%E9n
Master 2 Mention
Droit social. Spécialité Droit social et relations professionnelles (R)
TD Droit social
international et européen
Cours optionnel
Droit de l’Union européenne, les libertés de circulation
Cours Droit social
comparé
Séminaire optionnel
Droit social, européen et comparé
Séminaire optionnel
Conditions sociales des travailleurs étrangers
http://www.u-paris10.fr/MR10007/0/fiche___formation/&RH=for_dipg%E9n
Master 2 Mention
Droit social. Spécialité Droit de la protection sociale et droit de la
santé (P)
Cours Droit de la
protection sociale
Cours Droit de la
santé
Libre circulation et
protections sociale
http://www.u-paris10.fr/MP10006/0/fiche___formation/
Master 2 Mention
Droit des affaires. Spécialité Juriste européen (P)
Cours Droit social
européen
Cours Libre
circulation et protection sociale
http://www.u-paris10.fr/MP10010/0/fiche___formation/
Université Paris-Sud 11
Master 2 Droit
privé et carrières judiciaires. Spécialité Droit privé fondamental (R et
P)
Cours Droit de la
personne
Séminaires de droit
de la personne
http://www.upsud.fr/fr/les_formations/les_formations_par_diplome/masters/droit_prive/droit_prive_fondamental.html
Master 2 Droit
privé et carrières judiciaires. Spécialité Professions judiciaires.
Droit processuel (R et P)
Cours Contentieux
international (Le modèle international et européen du procès)
http://www.upsud.fr/fr/les_formations/les_formations_par_diplome/masters/droit_prive/professions_judiciaires.html
Master 2 Droit
privé et carrières judiciaires. Spécialité Droit pénal et pratique du
droit pénal (R et P)
Informations
indisponibles. Voir le site
http://www.u-psud.fr/fr/les_formations/les_formations_par_diplome/masters/droit_prive.html
Master 2 Droit
privé et carrières judiciaires. Spécialité Responsabilité médicale (R et
P)
Cours Protection de
la personne et bioéthique
http://www.upsud.fr/fr/les_formations/les_formations_par_diplome/masters/droit_prive/droit_de_la_responsabilite_medicale.html
Master 2 Droit
des activités internationales et européennes. Spécialité Droit public
international et européen (R)
Informations avec un
identifiant sur le site :
http://www.upsud.fr/fr/les_formations/les_formations_par_diplome/masters/droit_activites_internationales_europeennes.html
Master 2 Ethique
des pratiques de la santé, des soins et de l’institution hospitalière (R
et P)
Cours Fondements
philosophiques et histoire de la démocratie
Cours Citoyenneté,
Éthique et Politique, figures historiques du sujet dans la cité
Cours Approches
pratiques de l’éthique du droit
Cours La place de la
personne malades et des proches dans le soin
Cours Décision
médicale, prélèvements et greffes d’organes
Cours Anthropologie
de la douleur et de la maladie
Cours Autonomie,
droits et soins du grand âge
Cours Ethique,
Alzheimer et maladies apparentées
Cours La mort
aujourd’hui
http://www.espace-ethique.org/doc2010/Master_PSSIH_SP2_1_2010.pdf
Master 2 Ethique
des pratiques de la recherche scientifique (R et P)
Cours Fondements
philosophiques et histoire de la démocratie
Cours Citoyenneté,
Éthique et Politique, figures historiques du sujet dans la cité
Cours Approches
pratiques de l’éthique du droit (Ethique et droits de l’Homme)
Cours Fondements
éthiques de la recherche
Cours Approche
éthiques de la biologie et des biotechnologies
Cours Décision
médicale, prélèvements et greffes d’organes
http://www.espace-ethique.org/doc2010/Master_PRS_SP2_2_2010.pdf
Master 2 Ethique
Maladie chronique, fin de vie, soins palliatifs (R et P)
Cours Approches
pratiques de l’éthique du droit (loi du 22 avril 2005 relative aux
droits des malades et à la fin de vie
Cours La place de la
personne malade et des proches dans le soin
Cours Décision
médicale, prélèvements et greffes d’organes
Cours Anthropologie
de la douleur et de la maladie
Cours Ethique,
Alzheimer et maladies apparentées
Cours Approches
cliniques des soins palliatifs
Séminaire Recherche
en soins palliatifs
Séminaire Ethique et
handicap
Cours Approches
cliniques du deuil
Cours La mort
aujourd’hui
http://www.espace-ethique.org/doc2010/Master_MC_FD_SP2_3_2010.pdf
Master 2 Droit
social. Spécialité Droit et pratique des relations internationales (R et
P)
Cours Droit de
l’emploi et de la protection sociale
Droit social
européen et international
http://www.upsud.fr/fr/les_formations/les_formations_par_diplome/masters/droit_social/m2_droit_et_pratique_des_relations_du_travail.html
Université Paris-Est Créteil (Paris 12)
Master 2 Droit de
la bioéthique et droit de la santé (P et R)
Cours Droit
international de la bioéthique
Cours Droit
communautaire de la bioéthique et droit comparé des Etats de l’Europe
Cours Droits
fondamentaux et bioéthique
Cours Droit de la
protection des personnes
Cours Droit pénal de
la bioéthique
http://droit.u-pec.fr/formations/master-2-droit-de-la-bioethique-et-droit-de-la-sante-299153.kjsp?RH=1240410556083&RF=Facdroit_Form
Master 2 Droit
européen (P et R)
Cours Droit de la
Convention européenne des droits de l’Homme
Cours optionnel
Droit social européen
Cours optionnel
Protection européenne des droits de l’Homme
Cours optionnel
Espace de liberté, de sécurité et de justice
http://droit.u-pec.fr/formations/master-2-droit-europeen-306905.kjsp?RH=1240410556083&RF=Facdroit_Form
Université Paris 13 Nord
Master 2 mention
Droit, spécialité Contentieux (P)
Cours Règles du
procès équitable
Cours CEDH
Cours Contentieux
communautaire
Cours Compétences et
office du juge des référés
http://www.univ-paris13.fr/formationsUP13/elements/pdf/master_dsps_droit_prive_content_-_31.pdf
Master 2 mention
Droit, spécialité Droit social et relations sociales dans l’entreprise
(P)
Cours Droit social
international et européen
Cours Protection
Sociale (+TD)
Cours Conflits
collectifs et droit syndical
http://www.univ-paris13.fr/formationsUP13/elements/pdf/master_dsps_droit_prive_dstrh_-_32.pdf
Master 2 mention
Droit, spécialité Droit international et européen (R)
(parcours Droit
économique européen et international)
Cours
Contentieux international et européen
Cours Droit social
européen et international
http://www.univparis13.fr/formationsUP13/elements/pdf/Master_Droit_Droit_europeen_international_-_216.pdf
Master 2 mention
Droit, spécialité Droit public interne et européen (R)
Cours Droit
constitutionnel de l'Union européenne
Cours Droit
administratif européen et protection juridictionnelle effective
Cours Droit
constitutionnel européen
http://www.univ-paris13.fr/formationsUP13/elements/pdf/Master_DEG_Droitpubliceuropeen_-_218.pdf
Master 2 mention
Science politique, spécialité Coopération internationale et ONG (P)
Cours Droits de
l’Homme et action humanitaire (La protection internationale et
européenne des droits de l’Homme. La justice pénale internationale.
L’action non gouvernementale en matière de défense des droits de
l’Homme. Politique et technique de l’action humanitaire)
http://www.univ-paris13.fr/formationsUP13/elements/pdf/Master_droit_scepo_coopong_-_220.pdf
Université Paul Cézanne Aix-Marseille III
Master 2 Droit,
mention Droit public, spécialité Droit et pratique des contentieux
publics (P)
Cours Contentieux
européen
Cours Contentieux
constitutionnel
http://193.51.217.177/ged/courrier/commun/1004131513.0/D5PLB_V10_MASTER2P_Droit_et_Pratique_des_Contentieux_Publics.pdf
Master 2 Droit,
mention Droit public, spécialité Droit public approfondi (Droits
fondamentaux et Droit public général) (R)
Cours Protection
européenne des droits fondamentaux (étude des systèmes européens de
protection)
Cours Protection
comparée des droits fondamentaux (convergences en matière de droits
fondamentaux et mondialisation du droit) (parcours droits fondamentaux)
Cours Droits
fondamentaux et systèmes juridiques nationaux (mécanismes de protection
des libertés fondamentales, notamment liberté de conscience, liberté
d’expression, sécurité juridique) (parcours droits fondamentaux)
Séminaire Droit
constitutionnel des libertés (recherches comparées sur les
jurisprudences constitutionnelles)
Séminaire Droit
conventionnel des libertés (analyse et évaluation de l’effectivité de la
protection des droits fondamentaux dans les contentieux constitutionnel
et conventionnel européen)
Séminaire Droit
pénal international (parcours droits fondamentaux)
Séminaire de
Contentieux comparé des libertés (analyse et évaluation de l’effectivité
des protections juridictionnelles nationales des droits fondamentaux par
une approche comparative) (parcours droits fondamentaux)
http://193.51.217.177/ged/courrier/commun/1006040954.0/D5PL1_V10_MASTER2R_Droit_Public_Approfondi.pdf
Master 2 Droit,
mention Droit de la santé, spécialité Droit médical et pharmaceutique
(P)
Cours théorique
optionnel Droit des malades
Cours pratique
optionnel Droit et éthique professionnel de la recherche
Cours pratique
optionnel Doit de la recherche scientifique
Cours pratique
optionnel Ethique et déontologie professionnelles
http://193.51.217.177/ged/courrier/commun/1003291325.0/D5SAA_V10_MASTER2P_Droit_Medical_et_Pharmaceutique.pdf
Master 2 Droit,
mention Droit de la santé, spécialité Droit privé et public de la santé
(R)
Cours théorique
Droit de la protection médicale et sociale
Cours pratique
Grands problèmes contemporains de santé (droit des sciences de la vie ou
bioéthique)
http://193.51.217.177/ged/courrier/commun/1006071016.0/D5SAI_V10_MASTER2R_Droit_Priv__et_Public_de_la_Sant_.pdf
Master 2 Droit,
mention Droit international, droit européen et droits étrangers,
spécialité Droit international (DI Public et DI Privé) (R)
Cours Droit du
contentieux international
Cours Contentieux
pénal international
Cours Contentieux
des organisations internationales
Cours Contentieux
droit international
http://193.51.217.177/ged/courrier/commun/1003300720.0/D5NT1_V10_MASTER2R__Droit_International.pdf
Master 2 Droit
Mention Droit international, droit européen et droits des étrangers,
spécialité Action et Droit humanitaires (R et P)
Parcours
Activités de terrain en faveur de la sécurité humaine
Cours Outils
juridiques pour l’action de terrain (droit de la sécurité collective,
octroi du statut de réfugié, principes généraux du droit humanitaire)
Cours Droit de
l’action en faveur du développement et droits de l’Homme
Cours Analyse
pluridisciplinaire des risques pour la sécurité humaine (introduction
historique et conceptuelle à l’action de terrain, géopolitique)
Cours Droit de la
protection
Cours Techniques
humanitaires pour le développement durable, gestion juridique de
l’humanitaire
Cours Veille
géopolitique des risques humanitaires
Parcours
Recherche Protection des personnes et sécurité humanitaire
Cours Normes
fondamentales de protection
Cours Problèmes
d’effectivité de la protection
Cours Droit
humanitaire et protection
http://193.51.217.177/ged/courrier/commun/1006041024.0/D5NTD_V10_MASTER2PR_Action_et_Droit_Humanitaires.pdf
Master 2 Droit,
mention Droit international, droit européen et droits des étrangers,
spécialité Droit de l’Union européenne (R et/ou P)
Parcours Droit
constitutionnel et administratif de l’Union
Cours optionnel
Droit constitutionnel de l’Union
Cours optionnel
Droit processuel
Parcours Droit
public économique communautaire
Cours optionnel
Droit constitutionnel de l’Union
Cours optionnel
Droit processuel
Parcours Droit
des politiques européennes
Cours optionnel
Droit constitutionnel de l’Union
Cours optionnel
Droit processuel
http://193.51.217.177/ged/courrier/commun/1009081109.0/D5NT_V10_MASTER2PR_Droit_de_l_Union_Europ_enne.pdf
Master 2 Droit,
mention Droit international, droit européen et droits des étrangers,
spécialité Droit international et européen de l’environnement (R et P)
Séminaire Droit international et européen des droits de l’Homme et
protection de l’environnement
Séminaire Environnement et société : grands problèmes contemporains
http://193.51.217.177/ged/courrier/commun/1009081421.0/D5NTB_V10_MASTER2PR_Droit_International_et_Europ_en_de_l_environnement.pdf
Master 2 Droit,
mention Droit privé et sciences criminelles, spécialité Droit privé
fondamental (R)
Séminaire Ethique et
les Droits fondamentaux
http://193.51.217.177/ged/courrier/commun/1006080953.0/D5PR1_V10_Master2R_Droit_Priv__Fondamental.pdf
Master 2 Droit,
mention Droit privé et sciences criminelles, spécialité Sciences
criminelles (R)
Cours théorique Les
cadres subjectifs de la matière pénale : les personnes (accusés,
victimes d’infractions, mineurs)
Cours
théorique Droit pénal européen
Cours théorique
Droit pénal international
http://193.51.217.177/ged/courrier/commun/1006081226.0/D5PR2_V10_MASTER2R_Sciences_Criminelles__1_.pdf
Master 2 Droit,
mention Droit privé et sciences criminelles, spécialité Procédures et
voies d’exécution (R et P)
Parcours Droit
processuel
(R)
Cours Procès
équitable
Cours Procès dans
l'ordre international
Cours Procédure
européenne
Parcours
Contentieux et procédures civiles d’exécution
(P)
Cours Le juge de
l’exécution
Cours Voies
d’exécution internes, européennes et communautaires
http://193.51.217.177/ged/courrier/commun/1006081021.0/D5PR_V10_MASTER2PR_Proc_dure_et_Voies_Ex_cution.pdf
Université de Picardie Jules Verne (Amiens)
Master 2 mention
Droit, spécialité Europe et international (R et P)
Cours optionnel
Justice internationale
Cours optionnel
Droit international et européen des migrations
Cours Liberté,
sécurité et justice en Europe
http://www.u-picardie.fr/servlet/com.univ.utils.LectureFichierJoint?CODE=1211795769087&LANGUE=0
Master 2 mention
Droit, spécialité Droit de la santé
Cours Bioéthique
Cours optionnel
Droit des usagers du système de santé
http://www.u-picardie.fr/servlet/com.univ.utils.LectureFichierJoint?CODE=1211968414243&LANGUE=0
Master 2 mention
Droit, spécialité Carrières juridiques (P)
Parcours Droit
des contentieux
Cours optionnel
Juridictions internationales
http://www.u-picardie.fr/jsp/fiche_formation.jsp?STNAV=&RUBNAV=&CODE=MD01B&LANGUE=0
Parcours Droit
privé approfondi
Cours Droit social
européen et international
http://www.u-picardie.fr/servlet/com.univ.utils.LectureFichierJoint?CODE=1226073433467&LANGUE=0
Université de Franche-Comté
(Besançon)
Master 2 Droit
public Spécialité Administration publique (R)
Cours Protection des
droits fondamentaux
http://formations.univ-fcomte.fr/ws?_profil=ufc&_cmd=getUe&_oid=CDM-PROG6942&_oidUe=&_redirect=voir_fiche_course&_lang=fr-FR&_oid_subProgram=tous&_UEavecELC=tous&_ELCavecELC=tous&_ELCavecELC2=tous
Master 2 Droit
privé Spécialité Contentieux (P)
Cours Contentieux
des étrangers
http://formations.univ-fcomte.fr/ws?_profil=ufc&_cmd=getUe&_oid=CDM-PROG7082&_oidUe=&_redirect=voir_fiche_course&_lang=fr-FR&_oid_subProgram=tous&_UEavecELC=tous&_ELCavecELC=tous&_ELCavecELC2=tous
Master 2 Droit
privé Spécialité Juriste d’affaires européen (P)
Cours Défense des
droits en Europe
Cours Droit social
européen
http://formations.univ-fcomte.fr/ws?_profil=ufc&_cmd=getUe&_oid=CDM-PROG6481&_oidUe=&_redirect=voir_fiche_course&_lang=fr-FR&_oid_subProgram=tous&_UEavecELC=tous&_ELCavecELC=tous&_ELCavecELC2=tous
Université Montesquieu – Bordeaux IV
Master 2 Droit
international et européen, spécialité Droit international (R et P)
Cours optionnel
Droit international humanitaire
Cours optionnel
Droit pénal international
http://www.u-bordeaux4.fr/digitalAssets/40/40924_master2proRechercheDroitInternational.pdf
Master 2 Droit
international et européen, spécialité Droit communautaire et européen
(R)
Cours Droit européen
des droits de l’Homme
http://www.u-bordeaux4.fr/digitalAssets/40/40392_master2RechercheDroitCommunautaireEtEuropeen.pdf
Master 2 Droit
public et science politique, spécialité Droit médical et santé publique
(P)
Cours Principes
fondamentaux et bioéthique
Cours Droits du
malade en droit international et communautaire
Cours Droit
international humanitaire
http://www.u-bordeaux4.fr/digitalAssets/40/40373_master2ProDroitMedicalEtSantePublique.pdf
Master 2 Droit
public et science politique, spécialité Droit et contentieux des
interventions publiques (P), Parcours Contentieux public
Cours Contentieux
des étrangers
Cours Contentieux
européens
http://www.u-bordeaux4.fr/digitalAssets/40/40779_M2_Dt_public_et_science_po_P_Contentieux_Publics.pdf
Master 2 Droit
public et science politique, spécialité Droit public fondamental (R)
Cours Sources
internationales et européennes du droit public
Cours Libertés
fondamentales
http://www.u-bordeaux4.fr/digitalAssets/40/40890_master2rechercheDroitPublicFondamental.pdf
Master 2 Droit
public et science politique, spécialité Droit public spécialisé (R)
Cours Droit européen
Cours Libertés
fondamentales
http://www.u-bordeaux4.fr/digitalAssets/40/40780_M2_Dt_public_et_science_po_R_Droit_public_sp__cialise.pdf
Master 2 Droit
privé, spécialité Droit pénal (R)
Cours optionnel
Droit pénal international
Cours optionnel
Droit pénal européen
http://www.u-bordeaux4.fr/digitalAssets/37/37866_master2RechercheDroitPenal.pdf
Master 2 Droit
privé, spécialité Droit de l’exécution des peines et de droits de
l’Homme (Agen) (P)
Cours La vie en
détention : principes fondamentaux
Cours Technique
d’individualisation et de réduction de la peine
Cours Recours pour
excès de pouvoir
Séminaire Mesures
restrictives de liberté ou de droits avant jugement
Séminaire Mesures
restrictives de liberté ou de droit ab initio et post-sententielles
Séminaire Droit
international et européen de la peine
http://www.u-bordeaux4.fr/digitalAssets/37/37400_droitExecutionPeines.pdf
Master 2 Droit
privé, spécialité Droit social, Parcours Droit du travail et de la
protection sociale (R)
Cours Droit de la
protection sociale approfondi
Séminaire optionnel
L’impact du droit social européen
http://www.u-bordeaux4.fr/digitalAssets/40/40376_master2ReDroitDuTravailEtDeLaProtectionSociale.pdf
Université de Bretagne occidentale Brest Quimper Morlaix
Master 2 Droit
public – Droit privé Spécialité Carrières du droit public (P et R)
Exposé discussion en
libertés et droits fondamentaux
http://www.univ-brest.fr/suaoip/plaquettes/Master_Carrieres_Droit_Public
Master 2 Droit
public – Droit privé Spécialité Droit des personnes vulnérables (P et R)
Pas de liste
d’enseignements disponible
http://www.univ-brest.fr/index.php?page=affiche_formation&object=formation40ceeeda5d3d3
Université de Caen Basse-Normandie
Master 2 Droit
public et droits fondamentaux, spécialisation Droits fondamentaux (R)
Cours Théorie
générale des droits fondamentaux
Cours Droit
international et européen des droits de l’Homme
Cours Administration
et libertés fondamentales
Cours Droit de la
personne
Cours optionnel
Initiation au droit international pénal
http://droit.unicaen.fr/81239064/0/fiche___pagelibre/&RH=1235656077432
Master 2 Droit
public, parcours Contentieux et pratique des droits fondamentaux (R)
Cours Approche
théorique des droits fondamentaux
Cours Aspects
procéduraux de la Convention européenne des droits de l'Homme
Cours Droits
substantiels garantis par la Convention européenne des droits de l'Homme
Cours Procédures
internationales de protection (approche générale)
Cours La protection
internationale régionale des droits de l'Homme
Cours L'Union
européenne et les droits fondamentaux
Cours Droit pénal
international
Cours Droit
international humanitaire
Cours Contentieux
judiciaire des droits fondamentaux
Cours Contentieux
administratif des droits fondamentaux
Cours Modes
non-contentieux de protection des droits fondamentaux
Cours Protection des
étrangers
http://droit.unicaen.fr/81326952/0/fiche___pagelibre/&RH=1235662214807
Master 2 Droit
privé, option Droit de la famille (R)
Cours Droit des
personnes protégées
Cours Bioéthique
http://droit.unicaen.fr/85286421/0/fiche___pagelibre/&RH=1235656842616
Université d’Auvergne Clermont-Ferrand
Master 2 Droit du
secteur sanitaire et social (P)
Parcours Droit et
administration du secteur social
Cours Sociologie de
la déviance et de l’exclusion
Cours Exclusion,
insertion et action publique
Cours Handicap,
vieillesse et action publique
Parcours Droit et
administration des établissements de santé
Cours Sociologie de
la déviance et de l’exclusion
Cours Droits et
devoirs des patients et des praticiens
http://www.droit.u-clermont1.fr/?id=1370
Master 2 Droit
social (P)
Cours Droit de la
protection sociale
http://www.droit.u-clermont1.fr/?id=1366
Master 2 Droit
comparé et politique internationale, Parcours Droits fondamentaux
européens et comparé (P)
Cours Les droits
fondamentaux en droit comparé
Cours La protection
internationale des droits fondamentaux
Cours CEDH et droits
fondamentaux
Séminaire Etudes de
cas en matière de droits fondamentaux
Cours Droit
constitutionnel et libertés fondamentales
Séminaire Droit
administratif et libertés fondamentales
Séminaire UE et
droits fondamentaux
http://www.droit.u-clermont1.fr/?id=1371
Master 2 Droit de
l’administration et de la justice (P)
Parcours Droit et
administration
Cours Droit
constitutionnel et libertés fondamentales
Séminaire Droit
administratif et libertés fondamentales
Séminaire UE et
droits fondamentaux
Cours La protection
internationale des droits fondamentaux
Cours Les droits
fondamentaux en droit comparé
Cours Les droits
fondamentaux et la CEDH
Parcours Droit et
justice
Cours Le dialogue
des juges
Cours La protection
internationale des droits fondamentaux
Cours Les droits
fondamentaux en droit comparé
Cours Les droits
fondamentaux et la CEDH
http://www.droit.u-clermont1.fr/?id=1368
Université de Corse Pascal Paoli (Corte)
Master 2 Droit,
spécialité Procès et contentieux (P)
Cours Le Procès dans
la jurisprudence de la Cour EDH
http://www.univ-corse.fr/userfiles/file/FORMATIONS/DOMAINES/Fiche%20Diplome%20Master%20pro%20Proces%20et%20Contentieux.pdf
Université de Bourgogne (Dijon)
Master 2 Droit
processuel (P)
Cours Garanties
constitutionnelles des droits fondamentaux
Cours Droits des
victimes et des personnes poursuivies dans la procédure pénale
Cours Contentieux
des libertés publiques
Cours Contentieux
des étrangers
Cours Justice des
mineurs
http://www.u-bourgogne-formation.fr/Droit-processuel-P.html
Master 2
Protection des droits fondamentaux et des libertés (R)
Option droit
privé
Cours droit du
vivant et des biotechnologies et droit du corps humain
Cours Protection des
droits dans la famille
Cours Protection
procédurale des personnes
Option droit
public
Cours Contentieux
des libertés
Cours Libertés
économiques et droit communautaire
-Cours Libertés
locales
Option science
politique
Cours Démocratie et
institutions politiques
Cours Développement
durable et droit de l’environnement
Cours Protection
internationale des droits de l’Homme et droit humanitaire
http://www.u-bourgogne-formation.fr/IMG/pdf/FF_M2_Protection_des_droits_fondamentaux.pdf
Université d’Evry-Val d’Essonne
Master 2 Droit
public, spécialité Droits de l’Homme et droit humanitaire (P)
Apprentissages
fondamentaux
Cours Droit civil et
protection des droits de l’Homme
Cours Protection
européenne des droits de l’Homme
Cours Droit
international humanitaire
Cours Protection
internationale des droits de l’Homme
Enseignements
libres d’ouverture
Cours Contentieux
européen des droits de l’Homme
Cours Contentieux
des droits de l’Homme devant les juridictions administratives
Cours Procédure
pénale et protection des droits de l’Homme
Cours Organisations
de défense des droits de l’Homme
Cours Actualité des
droits de l’Homme et conférences thématiques
Cours Application du
droit international humanitaire
Cours Droit
international pénal
http://www.univ-evry.fr/fr/formation/l_offre_de_formation/master_mention_droit_public/master_mention_droit_public_specialite_droits_de_l_homme_et_droit_humanitaire.html
Master 2
Administration économique et sociale, spécialité Coopération et
solidarité internationale (P)
Cours Droit
international des droits de l’Homme
Cours Droit européen
des droits de l’Homme
Cours La Charte
africaine
Cours Droit
international humanitaire
Cours Les
protections spécifiques
Cours Le droit pénal
international
Cours Histoire et
philosophie des droits de l’Homme
Cours Racisme et
discriminations. Tolérance et laïcité
Cours Massacres de
masse et génocides
Cours Migrations et
réfugiés
Cours Risques
écologiques et vulnérabilité
Cours Projets d’aide
à l’Etat de droit
Cours Projets et
actions d’aide humanitaire
http://www.univ-evry.fr/fr/formation/l_offre_de_formation/master_mention_administration_economique_et_sociale/master_mention_administration_economique_et_sociale_m1_m2_specialite_cooperation_et_solidarite_internationale_csi.html
Master 2 Droit
des affaires, spécialité Carrières judiciaires et droit des contentieux
(P)
Cours Contentieux de
la Convention européenne des droits de l’Homme et arbitrage
http://www.univ-evry.fr/fr/formation/l_offre_de_formation/master_mention_droit_des_affaires/master_mention_droit_des_affaires_specialite_carrieres_judiciaires_et_droit_des_contentieux.html
Master 2 Droit
des affaires, spécialité Droit des biotechnologies (P)
Cours Bioéthique et
biotechnologies
Cours Droits et
libertés fondamentales
Cours Droit du
vivant
Cours Droit
international et communautaire des biotechnologies
http://www.univ-evry.fr/fr/formation/l_offre_de_formation/master_mention_droit_des_affaires/master_mention_droit_des_affaires_specialite_droit_des_biotechnologies.html
Université Pierre Mendès France - Grenoble 2
Master 2 Droit
public approfondi (R)
Cours Droit des
libertés fondamentales : quelles sont les limites des libertés
aujourd’hui en France
Cours Sources
internationales du droit interne
http://webu2.upmf-grenoble.fr/facdroit/_files/fichiers/plaquettes/m2_public.pdf
Master 2 Droit
pénal et sciences criminelles (R ou P)
Cours optionnel
Droit pénal international
Séminaire Droit de
l’exécution des peines
Séminaire Procédure
pénale approfondie
http://webu2.upmf-grenoble.fr/facdroit/_files/fichiers/plaquettes/m2_penal.pdf
Master 2
Contentieux et procédures d’exécution (P)
Cours Les principes
du droit processuel : Introduction de l’instance
Cours Les principes
du droit processuel : Administration de la preuve
Cours Les principes
du droit processuel : Voies d’exécution
http://webu2.upmf-grenoble.fr/facdroit/_files/fichiers/plaquettes/m2_contentieux.pdf
Master 2 Droit
international et européen (R)
Cours optionnel
Droit international et européen de l’environnement et du développement
durable
Cours Droits de
l’Homme, démocratie, Etat de droit, en droit européen et international
http://webu2.upmf-grenoble.fr/facdroit/_files/fichiers/plaquettes/m2_international.pdf
Master 2
Carrières juridiques internationales et européennes (P)
Cours optionnel
Droit international et européen de l’environnement et du développement
durable
Cours optionnel Le
droit à la protection des données à caractère personnel en Europe
Cours Droits de
l’Homme, démocratie, Etat de droit dans la communauté internationale
Séminaire de
simulation du procès international ou européen (concours Cassin)
http://webu2.upmf-grenoble.fr/facdroit/_files/fichiers/plaquettes/m2_carrieres.pdf
Master 2
Histoire, droit, droits de l’Homme (R)
Cours Fondements des
droits de l’Homme : Histoire des droits et libertés
Cours Fondements des
droits de l’Homme : Histoire des idées politiques
Cours Fondements des
droits de l’Homme : Modernité et droits de l’Homme
Cours Dimension
internationale des droits de l’Homme : Droit international des droits de
l’Homme
Cours Mise en œuvre
des droits de l’Homme : Histoire et principes du procès pénal
Cours Mise en œuvre
des droits de l’Homme : Histoire des droits économiques et sociaux
Cours Mise en œuvre
des droits de l’Homme : Problématiques françaises des droits de l’Homme
http://webu2.upmf-grenoble.fr/facdroit/formations/formations_m2_histoire_droit_droits_homme.php
Master 2 Théorie
et pratique des droits de l’Homme (P)
Cours Droit
international des droits de l’Homme
Cours Droit
international humanitaire
Cours Fondement
philosophiques des droits de l’Homme
Cours Droit européen
des personnes
Cours Histoire du
droit des étrangers
Cours Droit des
étrangers
Cours Mécanismes
procéduraux de protection des droits des étrangers
http://webu2.upmf-grenoble.fr/facdroit/_files/fichiers/plaquettes/m2_theorie.pdf
Université de La Réunion
Master 2 Droit et
contentieux (R)
Cours Droit et
contentieux des droits de l’Homme
Cours Droit et
contentieux pénal interne et international
http://www.univ-reunion.fr/universite/composantes/droit/formations/Maquettes/M2DrtContentieux.pdf
Master 2 Relations
internationales : Europe-Océan Indien (R et P)
Cours Acteurs non
gouvernementaux et relations internationales
Cours Droits et
libertés fondamentaux
http://www.univ-reunion.fr/universite/composantes/droit/formations/Maquettes/M2RI.pdf
Université de La Rochelle
Master 2 Droit
public et droit privé, spécialité Droit processuel (R et P)
Cours Pratique et
contentieux des voies d’exécution
Cours Procédure
devant les juridictions européennes
http://www.univ-larochelle.fr/cdm/pdf/0001048.pdf
Master 2 Droit
public et droit privé, spécialité Juriste européen et international (P)
Cours Jurisprudence
de la Cour européenne des droits de l’Homme
Cours Juridictions
pénales internationales
http://www.univ-larochelle.fr/cdm/pdf/0001077.pdf
Université de Lille 2
Master 2 Droit
international et européen (R et P)
Cours Les libertés
de circulations
Cours Protection des
droits de l’Homme
http://formations.univ-lille2.fr/cdm/ws?_cmd=getPdf&_oid=FR_RNE_0593560Z_PR_DMIEU710&_oidProgramAnnexe=&_lang=fr-FR
Master 2 Droit
privé et Sciences criminelles (R et P)
Cours Droits de
l’Homme
Cours Droit des
mineurs
Cours Espace
judiciaire européen
http://formations.univ-lille2.fr/cdm/ws?_cmd=getPdf&_oid=FR_RNE_0593560Z_PR_DMPSC710&_oidProgramAnnexe=&_lang=fr-FR
Université de Limoges
Master 2 Droit
public et Administration (R et P)
Cours Droit public
interne et Convention européenne des droits de l’Homme
http://www.fdse.unilim.fr/IMG/pdf/fiche_m2dpa.pdf
Master 2 Droit de
l’environnement, de l’aménagement et de l’urbanisme (R et P)
Cours Droit de
l’environnement et droits de l’Homme
http://www.fdse.unilim.fr/IMG/pdf/fiche_m2deau.pdf
Université Jean Moulin – Lyon 3
Master 2 Droit
européen international et comparé, parcours Droit international public
(R)
Cours Droit
international des droits de l’Homme et droit humanitaire
http://facdedroit.univ-lyon3.fr/master-2-droit-europeen-international-et-compare-parcours-droit-international-public-64495.kjsp?RH=ZYZYZYZYZYZYZYZYZYZYZY
Master 2 Droit
européen international et comparé, spécialité Droit européen. Parcours
Droit européen (R et P)
Cours L’Union
européenne et les droits fondamentaux
http://facdedroit.univ-lyon3.fr/formations/master/master-2-droit-europeen-international-et-compare-specialite-droit-europeen-parcours-droit-europeen-recherche--410755.kjsp?RH=ZYZYZYZYZYZYZYZYZYZYZY
Master 2 Droit
privé et sciences criminelles, parcours Droit de la famille (R)
Cours Droit de la
famille et droit de l’Homme
http://facdedroit.univ-lyon3.fr/master-2-droit-prive-et-sciences-criminelles-parcours-droit-de-la-famille-64497.kjsp?RH=ZYZYZYZYZYZYZYZYZYZYZY
Master 2 Droit
privé et sciences criminelles, spécialité Professions judiciaires (P)
Cours Justice et
droits de l’Homme
Cours Contentieux
pénal international
http://facdedroit.univ-lyon3.fr/master-2-droit-prive-et-sciences-criminelles-spe-professions-judiciaires-99853.kjsp?RH=ZYZYZYZYZYZYZYZYZYZYZY
Université Montpellier 1
Master 2 Droit
public, spécialité Droit public général, parcours Droit administratif
(R)
Cours Principes
directeurs du droit de la CEDH
http://offre-formation.univ-montp1.fr/fr/_modules/schoolpath/schoolpath.html?schoolpathid=FR_RNE_0341087X_PR_1245057216413&educationid=FR_RNE_0341087X_PR_1237476199407&lang=fr
Master 2 Droit
public, spécialité Droit public général, parcours Droit constitutionnel
et théorie du droit (R)
Cours Principes
directeurs du droit de la CEDH
http://offre-formation.univ-montp1.fr/fr/_modules/schoolpath/schoolpath.html?schoolpathid=FR_RNE_0341087X_PR_1245057267814&educationid=FR_RNE_0341087X_PR_1237476199407&lang=fr
Master 2 Droit
public, spécialité Droit public général, parcours Droit européen et
international (R)
Cours Principes
directeurs du droit de la CEDH
http://offre-formation.univ-montp1.fr/fr/_modules/schoolpath/schoolpath.html?schoolpathid=FR_RNE_0341087X_PR_1245057310299&educationid=FR_RNE_0341087X_PR_1237476199407&lang=fr
Université Nancy 2
Master 2 Droit
privé, spécialité Droit pénal (R et P)
Cours Procédure
pénale et Droit pénal international et européen
Cours optionnel
Droit européen des droits de l’Homme
http://fac-droit.univ-nancy2.fr/digitalAssets/113236_M2DtP__nal.pdf
Master 2 Droit
privé, spécialité Contentieux (R et P)
Cours Contentieux
social
Cours Contentieux de
la presse
http://fac-droit.univ-nancy2.fr/digitalAssets/113227_M2Contentieux.pdf
Master 2 Droit de
l’entreprise, parcours Droit du travail et de la protection sociale (R
et P)
Cours Droit
international et européen du travail
Cours Le contentieux
de la protection sociale
http://fac-droit.univ-nancy2.fr/digitalAssets/113221_M2DTPS.pdf
Université de Nantes
Master 2 Droit
privé et sciences criminelles, spécialité Droit pénal et sciences
criminelles (R et P)
Cours Droit pénal
international
Séminaire optionnel
Libertés et droits fondamentaux
Atelier Justice
pénale internationale
http://www.droit1.univ-nantes.fr/SI00046/0/fiche___formation/&RH=1292937226399&ONGLET=3
Master 2 Droit
public et sciences politiques, spécialité Droit international et
européen des droits fondamentaux (R et P)
. Les unités
d’enseignement fondamental de théorie juridique des droits
fondamentaux traitent des axes suivants :
- Introduction
générale aux droits de l’Homme
- Le droit
international des droits de l’Homme
- Le droit
humanitaire et droit international pénal
. Les 29 modules
spécifiques abordent les thématiques suivantes :
. Cours général :
Histoire et diversité des systèmes
- Histoire des
concepts
- Universalisme et
diversité des systèmes
- Le système
africain de protection des droits de l’Homme
- Le système
interaméricain de protection des droits de l’Homme
- Le système
européen de protection des droits de l’Homme
- Diversité des
systèmes juridiques : articulation entre systèmes nationaux et systèmes
internationaux
- Égalité et
non-discrimination
- Les mécanismes et
les techniques de garantie internationale des droits : les mécanismes
quasi-juridictionnels et non juridictionnels
- Exécution des
décisions des juridictions internationales en matière des droits de
l’Homme
. Spécialisation
juridique des Droits fondamentaux : droits civils et politiques
- Droits
intangibles : contenus et limites
- Respect de
l’intégrité physique
- Droits
substantiels, Droit Comparé
- Aspects
procéduraux et substantiels : droit des femmes et droit de la femme,
droits de l’enfant
- Les minorités
nationales : populations autochtones, le droit des minorités nationales
- Les libertés
personnelles : les libertés du for interne
- Les libertés
personnelles : les libertés du for externe
- Société civile et
droits de l’Homme : les ONG
- Vie politique des
Etats
- Francophonie,
démocratie et droits de l’Homme
. Spécialisation
juridique des Droits fondamentaux : droits économiques, sociaux,
culturels et environnementaux
- Les droits
culturels et la société de l’information
- Droit à
l’éducation et droits de l’Homme
- Droit
international de l’environnement et droits de l’Homme
- Les droits
économiques et sociaux
- Droit
international et régional de la santé
- Le droit au
développement comme droit de l’Homme
. Spécialisation
juridique des Droits fondamentaux : situations de crise
- Les mouvements de
population, droit des réfugiés et des personnes déplacées
- Etats
d’exception : troubles et tensions internes
- Justice et état de
droit, indépendance des juges, droits de la défense
- Universalité,
effectivité, droits à la paix
http://foad.refer.org/article562.html
Master 2 Droit
social, spécialité Droit social (R et P)
Cours Droit et
éthique biomédicale
Cours Droit social
européen
http://www.univ-nantes.fr/SI00050/0/fiche___formation/&RH=ENS&ONGLET=3
Université de Nice Sophia-Antipolis
Diplôme
universitaire transfrontalier de droit international humanitaire (R et
P)
Organisé en 4
modules par l’Institut du droit de la paix et du développement de Nice
et l’Institut international de droit humanitaire de San Remo :
1) Module théorique
(1 cours au choix)
- Droit des conflits
armés, IDPD Nice
- Droit des conflits
armés, IIDH San Remo
2) Module pratique
(1 cours au choix)
- Séminaires DIH et
opérations de maintien de la paix et DIH et actions civilo-militaires,
IDPD Nice
- Séminaire « la
mise en œuvre du DIH par les militaires », IIDH San Remo
3) Module droit des
réfugiés, IIDH San Remo
4) Module droit du
désarmement, IDPD Nice
http://www.droit-international-humanitaire.org/admin/FCKeditor/UserFiles/File/presentation%20du%20DU_DIH_10_11.pdf
Diplôme
universitaire transfrontalier de droit des réfugiés et des migrations
dans l’Union européenne (R et P)
Organisé en 2
modules par l’Institut du droit de la paix et du développement de Nice
et l’Institut international de droit humanitaire de San Remo :
1) Module théorique
- Droit des
réfugiés, IIDH San Remo
- Droit des
migrations, IIDH San Remo
2) Module spécialisé
- Séminaires
Actualité du droit des migrations et des réfugiés, IDPD Nice
- Séminaire Libre
circulation, asile et immigration dans l’Union européenne, Etude de la
législation européenne en matière d’immigration et de droit d’asile,
IDPD Nice
http://www.droit-international-humanitaire.org/admin/FCKeditor/UserFiles/File/presentation%20du%20DU_REFUGIES_10_11.pdf
Master 2 Droit
international et européen, spécialité Droit international et européen
public et privé (R et P)
Cours optionnel
Contentieux européen des droits de l’Homme
Cours optionnel
Coopération transfrontalière
http://www.droit-international-humanitaire.org/admin/FCKeditor/UserFiles/File/Fiche_DIEPP.pdf
Université de Pau et des pays de l’Adour
Master 2 Droit
privé, spécialité Droit pénal et criminologie, parcours Droit de
l’exécution des peines et droits de l’Homme (R et P)
Semestre 1 :
Droit de la privation de liberté
U1 Régime de
détention et vie carcérale
Cours
- Les établissements
pénitentiaires et la réglementation : règlement intérieur, régime
disciplinaire, isolement, catégories, organisation et fonctionnement;
orientation et affectation des détenus...
- La vie en
détention : principes fondamentaux (présentation des normes
internationales et européennes, règles de vies (conditions
d’hébergement, hygiène, propreté, travail, éducation, loisirs, culte…)
- Organisation
juridictionnelle
Séminaires
- La gestion des
longues peines
- La politique à
l'égard des mineurs
- La santé en prison
- La gestion
déléguée des établissements
- Relations
détenus/Surveillants
U2 Contrôle
juridictionnel de la détention
Cours
- Technique
d'individualisation et de réduction de la peine : période de sûreté,
perpétuité réelle, libération conditionnelle, réductions de peine,
grâce, amnistie, placement en chantier extérieur, surveillance
électronique...
- Recours en
légalité : recours existants, problème de répartition des compétences,
judiciarisation
- Recours en
responsabilité : milieu fermé et milieu ouvert
Séminaires
- Pratique des
aménagements de peine
- La pratique des
Services pénitentiaires d'insertion et de probation
- L'actualité de la
discipline pénitentiaire
- La pratique de
l'avocat
- Contrôle extérieur
des établissements pénitentiaires
- Méthodologie
Semestre 2 :
Droit international et européen de la peine
U3 Mesures non
privatives de liberté
Cours
- Etude des mesures
restrictives de liberté ou de droits avant jugement : contrôle
judiciaire, contrôle judiciaire socio-éducatif...
- Etude des
différents mesures restrictives de liberté ou de droits lors du jugement
et après le jugement : ajournement, dispense de peine, sursis, sursis
avec mise à l'épreuve, TIG, sursis TIG...
Séminaires
- La pratique du
SPIP
- La pratique du JAP
- La pratique de la
PJJ
- La détention
provisoire
- Le suivi socio
judiciaire des délinquants sexuels
- La pratique des
soins pénalement ordonnés. Cadre juridique et exigences éthiques
U4 Systèmes
pénitentiaires
Cours
- Droit
international et européen de la peine et droits de l'Homme : la
Convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme et des
libertés, l'Union européenne, l’ONU, les règles pénitentiaires
européennes, le Comité de prévention contre la torture
- Droit comparé :
les différents systèmes pénitentiaires étrangers
Séminaires
- Le Comité de
prévention contre la torture
- L'actualité de la
Cour européenne
- L'extradition
- Le système
pénitentiaire espagnol
- Le système
pénitentiaire suisse
- Le système
pénitentiaire grec
- Le système
pénitentiaire japonais
- Le système
pénitentiaire russe
http://executiondespeines.univ-pau.fr/
Master 2 Droit
public, spécialité Droit et contentieux publics, parcours Droit et
contentieux des libertés (R et P)
Cours Corps humain,
biologie, dignité et intégrité de la personne
Cours Libertés
intellectuelles et politiques
Cours Vie privée,
données personnelles, libre développement de la personnalité
Cours Police,
sûreté, liberté d’aller et venir
Cours Droit au juge,
droit au procès équitable
Cours Droits et
libertés à caractère économique
Cours Droits et
libertés à caractère social
Cours Principes
d’égalité
Cours Espace
européen de liberté, de sécurité et de justice
Cours Droits et
libertés en matière environnementale
http://ufr-droit-eco-gestion.univ-pau.fr/live/digitalAssets/102/102910_Guide_Master_Droit_et_contentieux_publics_parcours_DCL__2011-12.pdf
Université de Poitiers
Master 2 Droit,
mention Droit du contentieux international (R et P)
Cours Contentieux
comparé des droits de l’Homme
Cours Contentieux
pénal international
http://www.cecoji.cnrs.fr/IMG/pdf/Plaquette_3_plis_M2_CI_couleur.pdf
Master 2 Droit,
mention Droit pénal approfondi et sciences criminelles (R)
Cours Droit pénal
international et européen
Cours optionnel
Droit pénal international
http://droit.univ-poitiers.fr/70684490/0/fiche___pagelibre/&RH=1267544237240
Master 2 Droit,
mention Criminologie et victimologie (P)
Cours optionnel
Droits du détenu
Cours optionnel
Ethique et droits de l’Homme
http://droit.univ-poitiers.fr/71274038/0/fiche___pagelibre/&RH=1267544237240
Master 2 Droit,
mention Carrières judiciaires (P)
Cours optionnel
Organisation de l’Etat, organisation de la justice, libertés publique et
droit public
http://droit.univ-poitiers.fr/71274038/0/fiche___pagelibre/&RH=1267544237240
Université de Reims Champagne-Ardenne
Master 2 Droit
privé, spécialité Droit pénal et sciences criminelles (R et P)
Cours Procédure
pénale et coopération internationale
Cours Droits
fondamentaux approfondis
Cours Droit pénal
international
http://www.univ-reims.fr/formation/diplomes/masters/gallery_files/site/1/302/311/312/313/320/27080.pdf
Université de Rennes 1
Master 2 Droit
public, spécialité Droit public général (R et P)
Séminaire optionnel
Droit international public, communautaire et européen : études de cas
Cours optionnel
Droit de la personne
Cours optionnel
Théorie contemporaine de la démocratie
http://formations.univ-rennes1.fr/ws?_cmd=getFormation&_onglet=orga&_oid=PR_DM031281&_redirect=voir_fiche_program
Master 2 Droit
public, spécialité Droit, santé, éthique, parcours Droit des
établissements sociaux et médico-sociaux ; parcours Droit des
professionnels et des établissements de santé (P)
Cours Ethique et
santé
Cours Droits de la
personne
Cours Ethique et
décisions en santé
http://formations.univ-rennes1.fr/ws?_cmd=getFormation&_onglet=orga&_oid=PR_DM034281&_redirect=voir_fiche_program
Master 2 Droit
privé, spécialité Carrières judiciaires, parcours Centre régional de
formation professionnelle des avocats et Contentieux judiciaires (P)
Cours Droits
fondamentaux
Cours Droit
fondamental et méthodes de la procédure
http://formations.univ-rennes1.fr/ws?_cmd=getFormation&_onglet=orga&_oid=PR_DM062281&_redirect=voir_fiche_program
Master 2 Droit
public, spécialité Droit du travail et de la protection sociale (R et P)
Cours optionnel
Protection internationale des droits fondamentaux
Cours Droit social
européen
http://formations.univ-rennes1.fr/ws?_cmd=getFormation&_onglet=orga&_oid=PR_DM041281&_redirect=voir_fiche_program
Université de Rouen
Master 2 Droit
privé, spécialité Droit privé général, parcours Droit interne (R)
Cours Droit des
personnes et de la famille
Cours Libertés et
droits fondamentaux
Séminaire de
Contentieux international
http://formations.univ-rouen.fr/DRO51_811/0/fiche___formation/
Master 2 Droit
privé, spécialité Droit privé général, parcours Droit international (R)
Séminaire de
Contentieux international
Cours optionnel
Libertés et droits fondamentaux
Cours et séminaire
optionnels de Droit des personnes et de la famille
http://formations.univ-rouen.fr/DRO51_812/0/fiche___formation/
Master 2 Droit
public, spécialité Droit public approfondi interne et international (R
et P)
Cours optionnel
Libertés et droits fondamentaux
http://www.univ-rouen.fr/servlet/com.univ.utils.LectureFichierJoint?CODE=1233569661108&LANGUE=0
Master 2 Droit
international et européen, spécialité Erasmus Mundus (P)
Cours Protection
européenne des droits de l’Homme
Cours Droit social
européen et international
Cours Droit
international et européen de l’environnement
Cours Contentieux
communautaire et européen
http://formations.univ-rouen.fr/DRO51_822/0/fiche___formation/
Université de Strasbourg
Master 2 Droit
international et européen, spécialité Droit international public et
privé (R et P)
Parcours Droit
international privé
Cours optionnel
Droit pénal international
Parcours Droit
international public
Cours optionnel
Droits de l’Homme
http://www-faculte-droit.u-strasbg.fr/fileadmin/user_upload_fac/Formation/Plaquettes/Droit_international/Droit_international.pdf
Master 2 Droit et
études européennes, mention Droits de l’Homme, spécialité Protection des
droits de l’Homme en Europe (R et P)
Cours Convention
européenne des droits de l’Homme
Cours L’union
européenne et les droits de l’Homme
Cours L’Onu et les
droits de l’Homme Cours Droits de l’Homme
Cours Droits
fondamentaux comparés
Cours Rapports entre
les systèmes de protection des droits de l’Homme
http://ihee.unistra.fr/index.php?id=4872
Master 2 Droit et
études européennes, mention Droits de l’Homme, spécialité Protection des
minorités nationales (R et P)
Cours Convention
européenne des droits de l’Homme
Cours L’union
européenne et les droits de l’Homme
Cours L’Onu et les
droits de l’Homme Cours Droits de l’Homme
Cours Droit des
minorités nationales
http://ihee.unistra.fr/index.php?id=4872
Master 2 Droit et
études européennes, mention Droits de l’Homme, spécialité Affaires
humanitaires et systèmes des Nations Unies (R et P)
Cours Convention
européenne des droits de l’Homme
Cours L’union
européenne et les droits de l’Homme
Cours L’Onu et les
droits de l’Homme
Cours Affaires
humanitaires et système des Nations Unies
http://ihee.unistra.fr/index.php?id=4872
Master 2 Droit de
l’Union européenne, spécialité Droit pénal de l’Union européenne(R et P)
Cours Protection des
droits fondamentaux dans l’Union européenne
Cours Droit pénal,
droit de l’Union européenne et droit européen
Cours optionnel
Politique d’asile
Cours optionnel
Contrôle des frontières
Cours optionnel
Lutte contre le terrorisme
Cours optionnel
Lutte contre la criminalité organisée
http://www-faculte-droit.u-strasbg.fr/fileadmin/user_upload_fac/Formation/Plaquettes/Droit_de_l_Union_Europeenne/Droit_penal_de_l_UE.pdf
Master 2 Droit
public et privé, spécialité Droit pénal et sciences criminelles (R et P)
Cours optionnel
Droit pénal européen des droits de l’Homme
Cours optionnel
Droit pénal international
http://www-faculte-droit.u-strasbg.fr/fileadmin/user_upload_fac/Formation/Plaquettes/Droit_public_et_droit_prive/Droit_penal_et_sciences_criminelles.pdf
Master 2 Droit
public, spécialité Droit public général (R et P)
Cours Libertés
publiques
http://www-faculte-droit.u-strasbg.fr/fileadmin/user_upload_fac/Formation/Plaquettes/Droit_public/Droit_public_general.pdf
Master 2 Droit
privé, spécialité Droit privé fondamental (R et P)
Cours Droit
processuel (droit européen et comparé du procès)
http://www-faculte-droit.u-strasbg.fr/fileadmin/user_upload_fac/Formation/Plaquettes/Droit_prive/Droit_prive_fondamental.pdf
Master 2 Droit
social interne, européen et international (R et P)
Cours Cadre général
des droits sociaux fondamentaux
Cours
Approfondissement du droit du travail et droit international du travail
http://www-faculte-droit.u-strasbg.fr/fileadmin/user_upload_fac/Formation/Plaquettes/Droit_social/100227_M2Droitsocial_Maquette_2009-2012.pdf
Université de Toulouse 1 Capitole
Master 2 Droit
international et européen, spécialité Droit international et droit
comparé, parcours général (R et P)
Cours Droit de la
bioéthique
Cours Protection
internationale de la personne
Cours La personne :
droits de l’Homme et droit européen de la personne
Cours
International protection of human rights
Cours Protection des
personnes vulnérables et faibles en Europe
Cours Protection des
incapables en Europe
Cours Humanitarian
Law
Cours Les rapports
de la personne avec son corps
Cours
Freedom of religion and belief in comparative perspective
Cours Vie privée,
vie familiale, vie professionnelle
http://www.univ-tlse1.fr/MD_548/0/fiche___formation/&RH=FR_02
(voir fiche d’information)
Master 2 Droit
international, européen et comparé, spécialité Droit international et
droit comparé (R et P)
Cours Droit de la
bioéthique
Cours
Humanitarian Law
Cours La personne :
droits de l’Homme et droit européen de la personne
Cours Protection
internationale de la personne
http://www.univ-tlse1.fr/MD_544/0/fiche___formation/&RH=FR_02&ONGLET=3
Master 2 Droit
international, européen et comparé, spécialité Droit européen, parcours
général, parcours Espace de liberté, sécurité, justice (R et P)
Cours optionnel
Droit social européen
Cours Libre
circulation des personnes, visas, asile
Cours Citoyenneté,
protection des données
http://www.univ-tlse1.fr/MD_542/0/fiche___formation/&RH=FR_02&ONGLET=3
Master 2 Droit
public, spécialité Droit public fondamental (R et P)
Cours Institutions
constitutionnelles et politiques et droits fondamentaux
http://www.univ-tlse1.fr/MD_510/0/fiche___formation/&RH=FR_02&ONGLET=3
Master 2 Droit
privé, sciences criminelles et carrières judiciaires, spécialité
Personnes. Familles (R et P)
Cours Le droit de la
bioéthique
Cours La personne :
droits de l’Homme et droit européen de la personne
Cours La personne
vulnérable : les droits du malade
Séminaire Enfance et
adolescence en difficulté
Séminaire Protection
internationale de la personne
http://www.univ-tlse1.fr/MD_514/0/fiche___formation/&RH=FR_02&ONGLET=3
Master 2 Droit
privé, sciences criminelles et carrières judiciaires, spécialité Droit
pénal et sciences criminelles (R et P)
Cours Droit pénal
international
Cours Droit pénal
européen
http://www.univ-tlse1.fr/MD_523/0/fiche___formation/&RH=FR_02&ONGLET=3
Université François Rabelais Tours
Master 2 Droit
public et droit privé, spécialité Droit et justice (R et P)
Cours Sources du
droit dans l’espace européen
Cours Droits et
libertés fondamentaux
Cours Droit
international et européen approfondi
Cours optionnel
Contentieux du droit des étrangers
http://droit.univ-tours.fr/60339163/0/fiche___pagelibre/&RH=1204888707991
Master 2 Droit
international et européen, spécialité Juriste européen (P)
Cours Protection des
droits de l’Homme en Europe
Cours Droit de
l’espace judiciaire européen
http://droit.univ-tours.fr/35105403/0/fiche___pagelibre/&RH=1204888707991
Université du Sud Toulon Var
Master 2 Droit
privé, spécialité Droit social (P)
Cours optionnel
Droit social européen
Cours optionnel Le
droit des personnes vulnérables
http://formation.univ-tln.fr/IMG/pdf/master_droit-prive-droit-social-univ-toulon.pdf
Master 2 Droit
public et privé, spécialité Droit des contentieux, parcours Droit des
contentieux public et privé (R)
Cours Principes
fondamentaux du procès
Séminaire optionnel
Contentieux des personnes et de la famille
Séminaire optionnel
Contentieux des libertés fondamentales
Séminaire optionnel
Contentieux international
http://formation.univ-tln.fr/IMG/pdf/master_droit-prive-public-contentieux-univ-toulon.pdf
Master 2 Droit
public et privé, spécialité Droit des contentieux, parcours Droit
processuel (P)
Cours Principes
fondamentaux du procès
Cours optionnel
Application de la CEDH au droit processuel
http://formation.univ-tln.fr/IMG/pdf/master_droit-prive-public-contentieux-univ-toulon.pdf
Master 2 Droit
public et privé, spécialité Droit des contentieux, parcours Droit et
pratique du contentieux administratif (P)
Cours Principes
fondamentaux du procès
Cours Contentieux
des libertés fondamentales
Cours optionnel
Application de la CEDH au droit processuel
Cours Contentieux
des étrangers
http://formation.univ-tln.fr/IMG/pdf/master_droit-prive-public-contentieux-univ-toulon.pdf
Master 2 Droit
public et privé, spécialité Droits fondamentaux, parcours Droit comparé
des libertés fondamentales (R)
Cours Théorie
générale des droits fondamentaux
Cours Systèmes
juridiques comparés de protection des droits fondamentaux
Cours optionnel
Droit international des de l’Homme
Cours optionnel
Droit de la Convention européenne des droits de l’Homme
Cours optionnel
Libertés fondamentales et droit civil
Cours optionnel
Libertés fondamentales et droit pénal
Cours optionnel
Droit constitutionnel comparé des libertés
Cours optionnel
Droit administratif comparé des libertés
Cours optionnel
Histoire comparée des libertés
Cours optionnel
Garanties juridictionnelles comparées des libertés fondamentales
Cours optionnel
Justice constitutionnelle comparée et droits fondamentaux
Cours optionnel Les
bénéficiaires particuliers des droits fondamentaux en droit comparé
Cours optionnel
Procédures juridictionnelles internationales et européennes de
protection des libertés
http://formation.univ-tln.fr/IMG/pdf/master_droit-prive-public_droits_fondamentaux-univ-toulon.pdf
Master 2 Droit
public et privé, spécialité Droits fondamentaux, parcours Migrations et
droits des étrangers (P)
Cours Théorie
générale des droits fondamentaux
Cours Systèmes
juridiques comparés de protection des droits fondamentaux
Cours Droit
international des de l’Homme
Cours Droit de
l’Espace Schengen
Cours Droit comparé
de l’immigration
Cours Droit
administratif des étrangers
Cours Histoire
comparée des migrations euro-méditerranéennes
Cours Economie et
marché de l’immigration
Cours Aspects
démographiques des mouvements migratoires
Cours Droits sociaux
des étrangers en Europe
Cours Droit des
étrangers et droit de la famille en Europe
Cours Le droit
d’asile en Europe
Cours Les étrangers
et la CEDH
Cours Droit
international humanitaire
Cours Droit des
étrangers et droit international privé
Cours Géopolitique
des migrations
Cours Culture des
migrations euro-méditerranéennes
Cours Contentieux
des étrangers
Cours Pratique de
l’avocat dans le contentieux des étrangers
http://formation.univ-tln.fr/IMG/pdf/master_droit-prive-public_droits_fondamentaux-univ-toulon.pdf
Master 2 Droit
public, spécialité Sécurité et défense méditerranéennes (P)
Cours Droit
international humanitaire
http://formation.univ-tln.fr/IMG/pdf/master_droit-public_securite_defense-univ-toulon.pdf
Faculté libre de droit de Lille
Master 2 Droit
public, spécialité Professions juridiques et administratives (P)
Cours Droits de
l’Homme et libertés fondamentales
Cours optionnel
Droit pénal approfondi
Cours Déontologie et
éthique juridique
Cours Contentieux
des étrangers
http://www.faculte-libre-de-droit-lille.fr/formations-droit/masters-droit/masters-2/master-2-professions-juridiques-et-administratives.html
Master 2 Droit
privé, spécialité Professions juridiques et judiciaires (P)
Cours Droit des
personnes et de la famille
Cours Libertés
fondamentales
Cours optionnel
Droits de l’Homme
http://www.faculte-libre-de-droit-lille.fr/formations-droit/masters-droit/masters-2/masters-2-professions-juridiques-et-judiciaires.html
Master 2 Droit
privé, spécialité Droit de la matière pénale (P)
Cours
Cybercriminalité
Cours Victimologie
Cours Pénologie
(études des peines, application et exécution des peines)
Cours Droit pénal
international
http://www.faculte-libre-de-droit-lille.fr/formations-droit/masters-droit/masters-2/master-2-droit-matiere-penale.html
Master 2 Droit
privé, spécialité Droit de la responsabilité médicale (P)
Cours Droit du
patient
Cours Ethique et
droit médical
Cours Génétique et
responsabilité
Cours Encadrement de
la recherche biomédicale
Cours optionnel
Informatisation des données médicales
http://www.faculte-libre-de-droit-lille.fr/formations-droit/masters-droit/masters-2/master-2-droit-de-le-responsabilite-medicale.html
Master 2 Droit
international et européen, spécialité Démocratie, Etat de droit et
droits de l’Homme (R et P)
Cours Philosophie et
théories des droits de l’Homme
Cours Geopolitics
and human rights
Cours Egalité et
lutte contre les discriminations
Cours Protection des
personnes vulnérables
Cours The
international protection of minorities
Cours Situation des
personnes en période de conflit armé
Cours
The protection of economic, social and cultural rights
Séminaire Droit de
la personne et protection des données à caractère privé
Séminaire Terrorism and the rule of law
Cours
Human rights and litigation
Cours
International criminal law and litigation
Cours Contentieux
des étrangers
http://www.faculte-libre-de-droit-lille.fr/formations-droit/masters-droit/masters-2/master-2-droit-international-et-europeen.html
Université catholique de Lyon
Master 2 d’Etat
Théorie et pratique des droits de l’Homme (P)
Cours Conflits et
processus de médiation
Cours Droit des
réfugiés
Cours Droits
économiques, sociaux et culturels
Cours Droit européen
des personnes
Cours Droit
international des droits de l’enfant
Cours Droit
international des droits de l’Homme
Cours Droit
international humanitaire
Cours Fondements
philosophiques des droits de l’Homme
Cours Humanitaire :
gestion des projets des ONG
Cours Pratiques
institutionnelles des droits humains
Cours Systèmes
régionaux de protection des droits humains
http://www.univ-catholyon.fr/ecoles-fac-instituts/idhl/master-d-etat-droits-de-l-homme/master-2-professionnel-d-etat-theorie-et-pratique-des-droits-de-l-homme--22053.kjsp?RH=1175672245934
Master 2 libre
Pratique des organisations internationales et protection des droits
humains (P)
Cours Conflits et
processus de médiation
Cours Droit des
réfugiés
Cours Droits
économiques, sociaux et culturels
Cours Droit européen
des personnes
Cours Droit
international des droits de l’enfant
Cours Droit
international des droits de l’Homme
Cours Droit
international humanitaire
Cours Fondements
philosophiques des droits de l’Homme
Cours Humanitaire :
gestion des projets des ONG
Cours Pratiques
institutionnelles des droits humains
Cours Systèmes
régionaux de protection des droits humains
http://www.univ-catholyon.fr/ecoles-fac-instituts/idhl/master-libre-droits-de-l-homme/master-2-professionnel-libre-pratique-des-organisations-internationales-et-protection-des-droits-humains--22058.kjsp?RH=1175672245934
Master 2 d’Etat
Histoire, droit, droits de l’Homme (R)
Cours Droit
international des droits de l’enfant
Cours Droit
international des droits de l’Homme
Cours Fondements
juridiques des droits de l’Homme
Cours Fondements
philosophiques des droits de l’Homme
Cours Fondements
politiques des droits de l’Homme
Cours Histoire des
droits économiques et sociaux
Cours Histoire et
principes du procès pénal
Cours Philosophie
des relations internationales et de la géopolitique
Cours Principes
directeurs du procès pénal contemporain
Cours Problématiques
françaises des droits de l’Homme
Cours Systèmes
régionaux de protection des droits humains
http://www.univ-catholyon.fr/ecoles-fac-instituts/idhl/master-d-etat-droits-de-l-homme/master-2-recherche-d-etat-histoire-droit-droits-de-l-homme--22010.kjsp?RH=1175672245934
Institut catholique de Paris
Master 2 Sciences
sociales et économiques, spécialité Solidarité et action internationales
(P)
Cours Analyse des
génocides
Cours Droit
international des droits humains
Cours Droit
international humanitaire
Cours Ethique des
ONG
Cours Gestion des
réfugiés et des déplacés internes
http://www.icp.fr/fr/Organismes/Faculte-de-Sciences-Sociales-et-Economiques-FASSE/Formations-et-diplomes/Master-Solidarite-et-action-internationales-M2/(onglet)/programme
Master 2 Sciences
sociales et économiques, spécialité Géopolitique et sécurité
internationale (R et P)
Cours Conflits et
risques environnementaux
Cours Droit des
conflits armés et justice internationale
http://www.icp.fr/fr/Organismes/Faculte-de-Sciences-Sociales-et-Economiques-FASSE/Formations-et-diplomes/Master-Geopolitique-et-securite-internationale-M2
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