Ajroud
(Boutheïna)
Les enfants dans les
conflits yougoslave et rwandais
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Paris XI
2002, 520 p. - Directeur :
Paul Tavernier
Ast
(Frédérique)
Les droits sociaux
fondamentaux dans l’Union européenne
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Paris II, droit
2002. - Directeur : Gérard
Cohen-Jonathan
Badenes
(Joël)
Justice pénale et principes
directeurs du droit international
Thèse pour le Doctorat de
l’Université d’Aix-Marseille III, droit
2002, 703 p. - Directeur :
Gaëtan Di Marino
Basilien-Gainche
(Marie-Laure)
Etat de droit et états
d’exception : étude d’une relation dialectique à partir du constitutionnalisme
colombien
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Paris III, droit public
2001, 826 p. - Directeur :
Jean-Michel Blanquer
Bertrand-Mirkovic
(Aude)
La personne humaine : étude
visant à clarifier la situation de l’enfant à naître
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Paris II, droit
2001, 511 p. - Directeur :
François Terré
Bioy
(Xavier)
Le concept de personne
humaine en droit public : recherche sur le sujet des droits fondamentaux
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Toulouse I, droit public
2001, 903 p. - Directeur :
Henry Roussillon
Bockondas
(Serge)
L’ONU et l’assistance
électorale
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Paris I, droit public
2002, 449 p. - Directeur :
Jean-Marc Sorel
Bouissou
(Stéphane)
L’exigence du délai
raisonnable dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme
Thèse pour le Doctorat de
l’Université d’Aix-Marseille III, droit
2001, 421 p. - Directeur :
Patrick Gaïa
Boure
(Philippe)
Les entreprises
audiovisuelles publiques en France et en Europe : la télévision au risque du
marché
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Nice-Sophia Antipolis, droit
2001, 480 p. - Directeur :
Robert Charvin
Bourgeois (Nathalie)
La sauvegarde de la
dignité de la personne humaine en droit public français
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Reims, droit public
2001, IV-444 p. - Directeur :
Serge Pugeault
Cals (Sylvian)
La discrimination à
rebours et le droit communautaire
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Toulouse I, droit
2001, 568 p. - Directeur :
Joël Molinier
Capitant (David)
Les effets juridiques des
droits fondamentaux en Allemagne
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Paris I, droit public
1996. - Directeur : Michel
Fromont
Carvajal
(Liliam Rocio)
La jurisprudence de la
Cour constitutionnelle colombienne concernant la protection des droits des
enfants (1992-1999) : arrêts de la Cour prononcés en séance de révision de
tutelas
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Paris III, sciences politiques et droit
2001, 464 p. - Directeur :
Hubert Gourdon
Chaloyard
(Barbara)
Le droit d’asile
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Franche-Comté, droit public
2001, 560 p. - Directeur :
Michel Fromont
Chamart-Tricot
(Isabelle)
Les droits de la
personnalité et la télévision
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Paris I, droit
2001. - Directeur : Gilbert
Parléani
Charlier-Dagras
(Marie-Dominique)
La laïcité française à
l’épreuve de l’intégration européenne
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Toulouse I, droit public
2001, 572 p. - Directeur :
Jean-Pierre Marichy
Chavent
(Anne-Sophie)
La proportionnalité et le
droit pénal général
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Lyon III, droit
2002, 570 p. - Directeur :
Yves Mayaud
Chevrier (Marc)
Contrôle judiciaire et
gouvernement démocratique : de la “législation judiciaire” au Canada depuis
1982
Thèse pour le Doctorat de
l’IEP de Paris, sciences politiques
2001, 570 p. - Directeur :
Jean Leca
Costes (Cyril)
La question de la
protection juridique des biens intellectuels des peuples autochtones
Thèse pour le Doctorat de
l’Université d’Aix-Marseille III, droit
2001. - Directeur : Norbert
Roulland
Dasse
(Francine Orphée
Les instruments de
protection des droits de l’Homme en Afrique subsaharienne
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Nantes, droit public
2001, 486 p. - Directeur :
Reynald Ottenhof
David (Franck
La notion de discrimination
positive en droit public français
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Poitiers, droit public
2001, 611 p. - Directeur :
Michel Borgetto
Delaplace
(Edouard
La prohibition
internationale de la torture et des peines ou traitements cruels, inhumains ou
dégradants
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Paris X-Nanterre
2002, 469 p. - Directeur :
Emmanuel Decaux
Descardes
(Jean Rosier)
Dynamique vodou et Etat de
droit en Haïti
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Paris I, droit privé
2001, 489 p. - Directeur :
Etienne Le Roy
Destrem
(Hélène)
La liberté
constitutionnelle de religion en France et aux Etats-Unis
Thèse pour le Doctorat de
l’Université d’Aix-Marseille III, droit
2000, 451 p. - Directeur :
Patrick Gaïa
Domfack
Sokeng (Léopold)
Le droit des minorités et
des peuples autochtones au Cameroun
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Nantes, droit public
2001, 527 p. - Directeur :
Philippe Jean Hesse
Drouin-Hassoun
(Hélène)
Les organisations non
gouvernementales dans le droit et les relations internationales
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Nancy II, sciences politiques
2001, 412 p. - Directeur s :
Olivier Audéoud et Thierry Hentsch
Dubois (Méryil)
La bioéthique saisie par le
droit
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Montpellier I, droit public
2001, 540 p. - Directeur :
Jean-Louis Autin
Dupuy-Busson
(Séverine)
La liberté
cinématographique en France et en Europe : garanties et limites
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Paris II, droit
2002. - Directeur : Emmanuel
Derieux
Durieu
(Philippe)
L’administration française
et l’intégration des normes internationales relatives aux droits de l’Homme
Thèse pour le Doctorat de
l’Université Jean Monnet (Saint-Etienne), droit public
2001, 501 p. - Directeur :
Gilbert Orsoni
Evin (Claude)
Les concepts fondateurs
des droits des usagers du système de santé
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Paris VIII, droit public
2001, 488 p. - Directeur :
Jean-Marie Clément
Ferraro
(Tristan)
Droit international
humanitaire et Union européenne
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Nice-Sophia Antipolis, droit
2001. - Directeur : Louis
Balmond
Fortin (Pascal)
Gouvernance” et “société de
l’information” : introduction à l’analyse critique des nouvelles modalités de
prise de décision dans le domaine de l’action publique
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Paris II, sciences de l’information
2002. - Directeur : Josiane
Jouët
Frouville
(Olivier de)
L’intangibilité des droits
de l’Homme en droit international public. Régime conventionnel des droits de
l’Homme et droit des traités
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Paris X-Nanterre, droit public
2001, 682 p. - Directeur :
Emmanuel Decaux
Gay (Laurence)
Les “droits-créances”
constitutionnels
Thèse pour le Doctorat de
l’Université d’Aix-Marseille III, droit
2001, 562 p. - Directeur :
Louis Favoreu
Giard (Bénédicte)
Les relations entre l’Etat
et les cultes dans les pays de l’Union européenne
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Paris I, droit
2002. - Directeur : Hélène
Ruiz-Fabri
Gies-Imbernon
(Virginie)
Discrimination envers les
personnes immigrées et discrimination statutaire : mécanismes et expressions
langagières
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Bourgogne, psychologie sociale
2001, 288 p. - Directeur :
André Gueslin
Goulet (Isabelle)
Vers un principe de
non-discrimination en droit du travail ?
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Paris II, droit privé
2001, 375 p. - Directeur :
Bernard Teyssié
Grenot
(Michèle)
Dufourny de Villiers et
les plus pauvres (1738-1796) : vaincre l’exclusion au nom des droits de
l’Homme
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Paris VII, lettres, sciences sociales et humaines
2001, 541 p. - Directeur :
André Gueslin
Guidat
(Valérie)
La protection des exilés
en dehors de la Convention de Genève : étude comparée de la protection offerte
par six pays membres dans la perspective de l’harmonisation européenne
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Paris I, droit international
2002, 735 p. - Directeur :
Franck Moderne
Hussein (Khaled)
L’équilibre entre les
parties au procès pénal : théorie et pratique appliquée dans la phase
préparatoire
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Lyon III, droit
2001, 502 p. - Directeur :
Adrien-Charles Dana
Ibraghith
(Safwat Ibrahim)
La
question de l’indemnisation dans le problème des réfugiés palestiniens de 1948
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Montpellier I, droit international public
2001, 483 p. - Directeur :
Pierre Bringuier
Khaled (Ghassan)
Recherche sur le statut
juridique des réfugiés palestiniens au Proche-Orient
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Tours, droit public
2001, 511 p. - Directeur :
Jean Rosetto
Kilakos
(Nikolaos)
Institutions et finalités
démocratiques : le cas grec, 1974-1989
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Paris II, science politique
2002. - Directeur : Hughes
Portelli
Kivilcim-Forsman
(Zeynep)
Génie génétique et droit
international
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Paris II, droit
2002. - Directeur : Gérard
Cohen-Jonathan
Lagoutte
(Stéphanie)
Le droit au respect de la
vie familiale dans la jurisprudence conventionnelle européenne
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Paris I, droit public
2002, 576 p. - Directeurs :
Etienne Picard, Jens Vedsted-Hansen
Laucci
(Cyril)
Les compétences nationales
et internationales en matière de répression des crimes de guerre
Thèse pour le Doctorat de
l’Université d’Aix-Marseille III, droit international
2001. - Directeur : Ahmed
Mahiou
Lauriol-Sarthou
(Alexa)
Droit communautaire et
droit de la Convention européenne des droits de l’Homme
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Pau, droit
2001, 488 p. - Directeur :
Joël Molinier
Leclercq-Delapierre
(Delphine)
La protection de la vie
privée au regard de l’article 8 de la Convention européenne des droits de
l’Homme
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Rouen, droit public
2002, 786 p. - Directeur :
Paul Tavernier
Longère
(Frédérique)
Le droit criminel français
et les convictions religieuses, philosophiques ou morales
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Nancy II, droit privé
2001, 430 p. - Directeur :
André Vitu
Malongue-Atangana
(Thérèse)
La protection de la
personne de l’enfant : étude du droit positif camerounais à la lumière de la
Convention internationale sur les droits de l’enfant
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Lyon III Jean-Moulin, droit
2001, 554 p. - Directeur :
Anne Bourrat
Martin-Chenut
(Kathia)
Les
politiques criminelles française et brésilienne applicables aux mineurs
délinquants : l’interaction avec le droit international des droits de l’Homme
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Paris I, droit comparé
2002. - Directeur : Mireille
Delmas-Marty
Mborantsuo
(Marie-Madeleine)
Cours constitutionnelles
africaines et Etat de droit
Thèse pour le Doctorat de
l’Université d’Aix-Marseille III, droit
2002, 470 p. - Directeur :
Charles Debbasch
Melin (Karine)
La construction européenne
face à la criminalité transfrontalière. Contribution à la réalisation d’un
espace commun de sécurité et de justice
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Lille II, droit international
2001. - Directeur : Olivier
Pirotte
Monti (Laurence)
La Convention européenne
des droits de l’Homme et le droit de propriété
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Nice-Sophia Antipolis
2001, 674 p. - Directeur :
Jean-François Renucci
Moussa (Ahmed)
Les droits de l’Homme
détenu : étude comparative des droits français et égyptien
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Paris II, droit
2002, 589 p. - Directeur :
Marie-Elisabeth Cartier
Ndoumou (Damien)
Les missions d’observation
des élections
Thèse pour le Doctorat de l’Univesité
de Paris I, droit international
2002. - Directeur : Charles
Zorgbibe
Nkouikani (Sylvestre)
La protection des droits
de l’Homme dans le cadre de la coopération Union européenne-ACP
Thèse pour le Doctorat de
l’Université d’Aix-Marseille III, droit
2001, 433 p. - Directeur :
Marie-José Domestici-Met
Ntsakala
(Raoul)
Les conférences nationales
de démocratisation en Afrique francophone et leurs résultats
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Poitiers, droit
2001, 460 p. - Directeur :
Dominique Breillat
Pauti (Christine)
La liberté religieuse de
l’enfant en droit français et italien
Thèse en co-tutelle pour le
Doctorat de l’Université de Paris I, droit public
2001, 700 p. - Directeurs :
Etienne Picard et Giuseppe Casuselli
Pech (Laurent)
La liberté d’expression et
sa limitation : étude de droit comparé : Allemagne, Etats-Unis, France et
Convention européenne des droits de l’Homme
Thèse pour le Doctorat de
l’Université d’Aix-Marseille III, droit
2001, 614 p. - Directeur : Guy
Scoffoni
Pélissier (Catherine)
La protection des droits
économiques et sociaux fondamentaux dans la Communauté européenne
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Montpellier I, droit public
2001, 469 p. - Directeur :
Frédéric Sudre
Pereira (Brigitte)
L’amélioration des droits
du mis en examen
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Nice-Sophia Antipolis, droit
2002, 582-IXVIII p. -
Directeur : Roger Bernardini
Péréon (Patrick)
La protection
constitutionnelle de la liberté personnelle en Italie
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Toulon, droit public
2001, 422 p. - Directeur :
Louis Favoreu
Porteron (Cédric)
Droit à l’information et
procédure pénale : contribution à l’étude des droits de la personne poursuivie
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Nice-Sophia Antipolis, droit
2002, 789-IXXXVIII p. -
Directeur : Roger Bernardini
Pujol (Nathalie)
La liberté individuelle,
un droit instrumentalisé
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Montpellier I, droit public
2001, 463 p. - Directeur :
Michel Clapié
Raynaud (Julien)
Les atteintes aux droits
fondamentaux dans les actes juridiques privés
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Limoges, droit
2001, 376 p. - Directeur :
Eric Garaud
Seramethakun (Matalak)
La protection de l’enfant
contre l’exploitation sexuelle : étude comparative du droit français et du
droit thaïlandais
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Toulouse I, droit
2001, 487 p. - Directeurs :
Claire Neirinck et Jacqueline Pousson-Petit
Tchindji (Pierre-Paul)
Encadrement juridique et
exercice de la liberté de communication au Cameroun
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Paris II, sciences de l’information (HDR
2002. - Directeur : Emmanuel
Derieux
Teillot (Line)
Religion et droit pénal
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Paris II, droit
2002. - Directeur : Yves
Mayaud
Tigroudja (Hélène)
Contribution à l’étude du
statut de la victime en droit international des droits de l’Homme
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Lille II, droit international
2001, 627 p. - Directeur :
Vincent Coussirat-Coustère
Tjade Eone
(Michel)
Démonopolisation
de l’audiovisuel camerounais. Radio, public et pouvoirs au Cameroun.
Démonopolisation, libéralisation et liberté de communication au Cameroun
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Paris II, sciences de l’information
2001. - Directeur : Francis
Balle
Toma (Ramona)
La réalité judiciaire de
la Cour européenne des droits de l’Homme
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Nice-Sophia Antipolis, droit
2002, 382 p., - Directeur :
Jean-François Renucci
Toullier (Marine)
La résolution des conflits
entre droits fondamentaux en droit constitutionnel comparé franco-italien
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Paris I, droit public
2001. - Directeur : Etienne
Picard
Vailhe (Juditha)
Les opinions individuelles
des juges de la Cour européenne des droits de l’Homme : lecture de la
jurisprudence sur le cumul des fonctions judiciaires
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Paris I, droit pénal et politique criminelle en Europe
2002. - Directeur : Mireille
Delmas-Marty
Zerouki (Djoheur)
La légalité criminelle :
enrichissement de la conception formelle par une conception matérielle
Thèse pour le Doctorat de
l’Université de Lyon III, droit
2001, 577 p. - Directeur :
Didier Rebut
