Alston
(Philip) et Weiler (J.H.H.)
“Vers une politique des
droits de l’Homme authentique et cohérente pour l’Union européenne”, pp.
3-68, in : Alston (Philip) (sous la direction de),
L’Union européenne et les droits de l’Homme
Bruxelles : Bruylant,
2001, XXII + 983 p., Académie de droit européen/Institut universitaire
européen
Alston
(Philip)
(sous la direction de)
L’Union européenne et les droits de
l’Homme
Bruxelles : Bruylant,
2001, XXII + 983 p., Académie de droit européen/Institut universitaire
européen
Benbekhti
(Nabil)
"Le droit d'asile et
l'Union européenne"
Actualité et droit
international
(Paris) Octobre 2002, 5100 mots, (http://www.ridi.org/adi)
Bernitz
(Ulf) et Lokrantz Bernitz (Hedvig)
“Les droits de l’Homme et
l’identité européenne : le débat relatif à la citoyenneté européenne”, pp.
523-545, in : Alston (Philip) (sous la direction de),
L’Union européenne et les droits de l’Homme
Bruxelles : Bruylant, 2001, XXII + 983 p.,
Académie de droit européen/Institut universitaire européen
Bossuyt
(Marc)
“La compatibilité de la
politique d’asile de l’Union européenne avec la Convention de Genève du 28
juillet 1951 relative au statut des réfugiés”, pp. 257286, in : La
Convention de Genève du 28 juillet 1951 relative au statut des réfugiés 50
ans après : bilan et perspectives (sous la direction de Vincent
Chetail)
Bruxelles : Bruylant, 2001, 456 p., coll.
Publications de l’Institut international des droits de l’Homme/Institut
René Cassin de Strasbourg
Bouteillet-Paquet
(Daphné) (dir.) (par Kay Hailbronner, Thomas Spijkerboer, Friso
Roscam-Abbing et al.)
La protection
subsidiaire des réfugiés dans l’Union européenne : un complément à la
Convention de Genève ?
Bruxelles : Bruylant,
2002, XXIV-883 p., coll. Faculté droit de l’Université libre de Bruxelles
(publ. par le Réseau académique d’études juridiques sur l’immigration et
l’asile en Europe)
Bradley
(Kieran St. C.)
“Réflexions sur le rôle du
Parlement européen relatif aux droits de l’Homme”, pp. 874-893, in :
Alston (Philip) (sous la direction de), L’Union européenne et les
droits de l’Homme
Bruxelles : Bruylant, 2001, XXII + 983 p.,
Académie de droit européen/Institut universitaire européen
Braibant (Guy)
“L’apport des Etats
membres”, pp. 53-57, in : Carlier (Jean-Yves) et De Schutter (Olivier)
(sous la direction de) : La Charte des droits
fondamentaux de l’Union européenne. Son apport à la protection des droits
de l’Homme en Europe
Bruxelles : Bruylant, 2002, 304 p.
Brandtner (Barbara) et
Rosas (Allan)
“Préférences commerciales
et droits de l’Homme”, pp. 727-751, in : Alston (Philip) (sous la
direction de), L’Union européenne et les droits
de l’Homme
Bruxelles : Bruylant, 2001, XXII + 983 p.,
Académie de droit européen/Institut universitaire européen
Brun (Alain)
“L’apport de la Commission
européenne”, pp. 43-51, in : Carlier (Jean-Yves) et De Schutter (Olivier)
(sous la direction de) : La Charte des droits
fondamentaux de l’Union européenne. Son apport à la protection des droits
de l’Homme en Europe
Bruxelles : Bruylant,
2002, 304 p.
Candela Soriano
(Mercedes)
“L’Union européenne et la
protection des droits de l’Homme dans la coopération au développement : le
rôle de la conditionnalité politique”
Revue trimestrielle des
droits de l’Homme
(Bruxelles), N° 52, octobre 2002, pp. 875-900
Carlier (Jean-Yves)
“La place des
ressortissants de pays tiers dans la Charte”, pp. 179-200, in : Carlier
(Jean-Yves) et De Schutter (Olivier) (sous la direction de) :
La Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne. Son apport à la
protection des droits de l’Homme en Europe
Bruxelles : Bruylant, 2002, 304 p.
Carlier (Jean-Yves), De
Schutter (Olivier)
(sous la direction de)
La Charte des droits
fondamentaux de l’Union européenne. Son apport à la protection des droits
de l’Homme en Europe : hommage à Silvio Marcus-Helmons
Bruxelles : Bruylant,
2002, 304 p.
Clapham (Andrew)
“Où en est la politique
étrangère commune de l’Union européenne en matière de droits de l’Homme et
comment se manifeste-t-elle au sein des instances internationales ?”, pp.
651-711, in : Alston (Philip) (sous la direction de),
L’Union européenne et les droits de l’Homme
Bruxelles : Bruylant, 2001, XXII + 983 p.,
Académie de droit européen/Institut universitaire européen
De Bodt
(Roland)
Les Quinze contre les
droits de l’Homme ? Essai : sept questions adressées au Parlement européen
au sujet de la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne
Bruxelles : L. Pire, 2002,
111 p., coll. Pierre de taille
De Kerchove (Gilles)
“L’initiative de la Charte
et le processus de son élaboration”, pp. 29-41, in : Carlier (Jean-Yves)
et De Schutter (Olivier) (sous la direction de) :
La Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne. Son apport à la
protection des droits de l’Homme en Europe
Bruxelles : Bruylant, 2002, 304 p.
De Kerchove (Gilles) et
Ladenburger (Clemens)
“Le point de vue d’acteurs
de la Convention”, pp. 213-218, in : Carlier (Jean-Yves) et De Schutter
(Olivier) (sous la direction de) : La Charte des
droits fondamentaux de l’Union européenne. Son apport à la protection des
droits de l’Homme en Europe
Bruxelles : Bruylant, 2002, 304 p.
De Schutter (Olivier)
“La garantie des droits et
principes sociaux dans la Charte des droits fondamentaux de l’Union
européenne”, pp. 117-147, in : Carlier (Jean-Yves) et De Schutter
(Olivier) (sous la direction de) : La Charte des
droits fondamentaux de l’Union européenne. Son apport à la protection des
droits de l’Homme en Europe
Bruxelles : Bruylant, 2002, 304 p.
Decaux (Emmanuel)
“Droits de l’Homme et
société civile”, pp. 937-954, in : Alston (Philip) (sous la direction de),
L’Union européenne et les droits de l’Homme
Bruxelles : Bruylant, 2001, XXII + 983 p.,
Académie de droit européen/Institut universitaire européen
Dumont (Hugues) et Van
Drooghenbroeck (Sébastien)
“La contribution de la
Charte à la constitutionnalisation du droit de l’Union européenne”, pp.
61-96, in : Carlier (Jean-Yves) et De Schutter (Olivier) (sous la
direction de), La Charte des droits fondamentaux
de l’Union européenne. Son apport à la protection des droits de l’Homme en
Europe
Bruxelles : Bruylant,
2002, 304 p.
Fallon (Marc)
“Les droits fondamentaux
liés à la citoyenneté de l’Union européenne, sous les regards croisés du
traité C.E. et de la Charte”, pp. 149-178, in : Carlier (Jean-Yves) et De
Schutter (Olivier) (sous la direction de), La
Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne. Son apport à la
protection des droits de l’Homme en Europe
Bruxelles : Bruylant, 2002, 304 p.
Gaja (Giorgio)
“Nouveaux instruments et
institutions de renforcement de la protection des droits de l’Homme”, pp.
813-832, in : Alston (Philip) (sous la direction de),
L’Union européenne et les droits de l’Homme
Bruxelles : Bruylant,
2001, XXII + 983 p., Académie de droit européen/Institut universitaire
européen
Gearty (Conor
A.)
“ ‘L’autre’ intérieur et
extérieur dans l’ordre juridique de l’Union : racisme, intolérance
religieuse et xénophobie en Europe”, pp. 339-372, in : Alston (Philip)
(sous la direction de), L’Union européenne et les
droits de l’Homme
Bruxelles : Bruylant, 2001, XXII + 983 p.,
Académie de droit européen/Institut universitaire européen
Jacqué (Jean-Paul)
“La protection
juridictionnelle des droits fondamentaux dans l’Union européenne”
Actualité juridique.
Droit administratif
(Paris), N° 6, juin 2002, pp. 476-480
Jacqué (Jean-Paul)
“La protection
juridictionnelle des droits fondamentaux dans l’Union européenne. Dialogue
entre le juge et le ‘constituant’ “
Actualité juridique.
Droit administratif
(Paris), N° 6, juin 2002, pp. 476-480
Kamminga (Menno)
“‘La responsabilité des
sociétés multinationales en cas d’atteinte aux droits de l’Homme : un défi
pour la Communauté européenne”, pp. 573-590, in : Alston (Philip) (sous la
direction de), L’Union européenne et les droits
de l’Homme
Bruxelles : Bruylant, 2001, XXII + 983 p.,
Académie de droit européen/Institut universitaire européen
Ladenburger (Clemens)
“L’apport de la Charte
dans le domaine des droits civils et politiques”, pp. 105-116, in :
Carlier (Jean-Yves) et De Schutter (Olivier) (sous la direction de)
: La Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne. Son apport à la
protection des droits de l’Homme en Europe
Bruxelles : Bruylant, 2002, 304 p.
Lochak (Danièle)
“La défense d’un point de
vue ‘étranger’ “, pp. 205-212, in : Carlier (Jean-Yves) et De Schutter
(Olivier) (sous la direction de) : La Charte des
droits fondamentaux de l’Union européenne. Son apport à la protection des
droits de l’Homme en Europe
Bruxelles : Bruylant, 2002, 304 p.
Magnette (Paul)
“Prendre la Charte au
sérieux. La force politique d’un texte juridique non contraignant”, pp.
97-104, in : Carlier (Jean-Yves) et De Schutter (Olivier) (sous la
direction de) : La Charte des droits fondamentaux
de l’Union européenne. Son apport à la protection des droits de l’Homme en
Europe
Bruxelles : Bruylant, 2002, 304 p.
Noll (Gregor) et
Vedsted-Hansen (Jens)
“Non communautaires :
politiques relatives aux réfugiés et à l’asile”, pp. 373-427, in : Alston
(Philip) (sous la direction de), L’Union
européenne et les droits de l’Homme
Bruxelles : Bruylant,
2001, XXII + 983 p., Académie de droit européen/Institut universitaire
européen
Nowak (Manfred)
“‘La conditionnalité
relative aux droits de l’Homme en ce qui concerne l’adhésion et la pleine
participation à l’Union européenne”, pp. 715-726, in : Alston (Philip)
(sous la direction de), L’Union européenne et les
droits de l’Homme
Bruxelles : Bruylant, 2001, XXII + 983 p.,
Académie de droit européen/Institut universitaire européen
Peers (Steve)
“Les droits de l’Homme et
le troisième pilier”, pp. 167-188, in : Alston (Philip) (sous la direction
de), L’Union européenne et les droits de l’Homme
Bruxelles : Bruylant,
2001, XXII + 983 p., Académie de droit européen/Institut universitaire
européen
Poiares Maduro (Miguel)
“L’équilibre insaisissable
entre la liberté économique et les droits sociaux dans l’Union
européenne”, pp. 465-489, in : Alston (Philip) (sous la direction
de), L’Union européenne et les droits de l’Homme
Bruxelles : Bruylant,
2001, XXII + 983 p., Académie de droit européen/Institut universitaire
européen
Rack (Reinhard) et
Lausegger (Stefan)
“Le rôle passé et futur du
Parlement européen”, pp. 833-871, in : Alston (Philip) (sous la direction
de), L’Union européenne et les droits de l’Homme
Bruxelles : Bruylant, 2001, XXII + 983 p.,
Académie de droit européen/Institut universitaire européen
Riedel (Eibe)
et Will (Martin)
“Clauses relatives aux
droits de l’Homme dans les accords extérieurs des Communautés
européennes”, pp. 753-785, in : Alston (Philip) (sous la direction de),
L’Union européenne et les droits de l’Homme
Bruxelles : Bruylant,
2001, XXII + 983 p., Académie de droit européen/Institut universitaire
européen
Rigaux (François)
“Conclusions”, pp.
253-262, in : Carlier (Jean-Yves) et De Schutter (Olivier) (sous la
direction de), La Charte des droits fondamentaux
de l’Union européenne. Son apport à la protection des droits de l’Homme en
Europe
Bruxelles : Bruylant,
2002, 304 p.
Sciarra (Silvana)
“De Strasbourg à Amsterdam
: perspectives de convergence de la politique européenne des droits
sociaux”, pp. 491-519, in : Alston (Philip) (sous la direction de),
L’Union européenne et les droits de l’Homme
Bruxelles : Bruylant, 2001, XXII + 983 p.,
Académie de droit européen/Institut universitaire européen
Simma (Bruno),
Aschenbrenner (Jo Beatrix) et Schulteye (Constanze)
“Observations relatives
aux droits de l’Homme en ce qui concerne les activités de coopération au
développement de la Communauté européenne”, pp. 591-650, in : Alston
(Philip) (sous la direction de), L’Union
européenne et les droits de l’Homme
Bruxelles : Bruylant, 2001, XXII + 983 p.,
Académie de droit européen/Institut universitaire européen
Söderman (Jacob)
“Le médiateur européen.
Une institution au service des citoyens”
Bulletin des droits de
l’Homme
(Luxembourg), N° 10, septembre 2002, pp. 87-91
Tiberghien (Frédéric)
“La jurisprudence du
Conseil d’Etat sur la Convention de Genève du 28 juillet 1951 relative au
statut des réfugiés”, pp. 289-323, in : La Convention de Genève du 28
juillet 1951 relative au statut des réfugiés 50 ans après : bilan et
perspectives (sous la direction de Vincent Chetail)
Bruxelles : Bruylant, 2001, 456 p., coll.
Publications de l’Institut international des droits de l’Homme/Institut
René Cassin de Strasbourg
Tulkens (Françoise) et
Callewaert (Johan)
“Le point de vue de la
Cour européenne des droits de l’Homme”, pp. 219-240, in : Carlier
(Jean-Yves) et De Schutter (Olivier) (sous la direction de),
La Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne. Son apport à la
protection des droits de l’Homme en Europe
Bruxelles : Bruylant,
2002, 304 p.
Venables (Tony)
“Un point de vue citoyen”,
pp. 203-204, in : Carlier (Jean-Yves) et De Schutter (Olivier) (sous la
direction de), La Charte des droits fondamentaux
de l’Union européenne. Son apport à la protection des droits de l’Homme en
Europe
Bruxelles : Bruylant,
2002, 304 p.
Vila Costa (Blanca)
“L’unité et l’universalité
des droits de l’Homme à l’épreuve du “fractionnement” du droit de l’Union
européenne. A la recherche d’un ensemble cohérent de règles régissant le
statut des étrangers (non communautaires)”, pp. 429-462, in : Alston
(Philip) (sous la direction de), L’Union
européenne et les droits de l’Homme
Bruxelles : Bruylant,
2001, XXII + 983 p., Académie de droit européen/Institut universitaire
européen
Wathelet (Melchior)
“Le point de vue d’un juge
à la Cour de Justice des Communautés européennes”, pp. 241-250, in :
Carlier (Jean-Yves) et De Schutter (Olivier) (sous la direction de),
La Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne. Son apport à la
protection des droits de l’Homme en Europe
Bruxelles : Bruylant,
2002, 304 p.
Weiler (J.H.H.) et
Fries (Sybille C.)
“Une politique des droits
de l’Homme pour la Communauté et l’Union européenne : la question des
compétences”, pp. 147-166, in : Alston (Philip) (sous la direction de),
L’Union européenne et les droits de l’Homme
Bruxelles : Bruylant,
2001, XXII + 983 p., Académie de droit européen/Institut universitaire
européen