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Ouvrages et articles récents
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2011 - 2010 - 2009 - 2008 - 2007 - 2006 - 2005 - 2004 - 2003 - 2002 - 2001 - 2000 -
1999 |
2011
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Nicolas (Marie)
« Coopération et délai
raisonnable. Les défis de la justice pénale internationale », La Gazette
du Palais (Paris), 25-29 décembre 2011, doctrine, pp. 3359-3361
Lattanzi (Flavia)
« Les techniques
interprétatives des tribunaux pénaux internationaux », discutant, in :
« Regards croisés sur la mise en œuvre des techniques interprétatives de la
norme internationale », Revue générale de droit international public,
t. 115, n° 2, 2011, pp. 435-458
Ubeda-Saillard
(Muriel)
« Les techniques
interprétatives des tribunaux pénaux internationaux », rapporteur, in :
« Regards croisés sur la mise en œuvre des techniques interprétatives de la
norme internationale », Revue générale de droit international public,
t. 115, n° 2, 2011, pp. 421-434
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2010
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Baltar (Nathalie)
« La procédure applicable devant la Cour et les Tribunaux pénaux
internationaux », pp. 365-385, in: Moreillon (Laurent) [et al.] (dir.),
Droit pénal humanitaire
Bâle: Helbing Lichtenhahn, 2e éd., 2009, 502 p., coll. Latine, série 2, vol. 5
Despland (Delphine)
« La procédure de coopération des Etats à l'égard des Tribunaux pénaux
internationaux et de la Cour pénale internationale », pp. 347-363, in:
Moreillon (Laurent) [et al.] (dir.), Droit pénal humanitaire
Bâle: Helbing Lichtenhahn, 2e éd., 2009, 502 p., coll. Latine, série 2, vol.
5
Markwalder (Nora)
« Les règles de preuve devant les Tribunaux pénaux internationaux », pp.
405-420, in: Moreillon (Laurent) [et al.] (dir.), Droit pénal
humanitaire
Bâle: Helbing Lichtenhahn, 2e éd., 2009, 502 p., coll.
Latine, série 2, vol. 5
Petry (Roswitha)
« Les Tribunaux internationaux », pp. 39-55, in: Moreillon (Laurent)
[et al.] (dir.), Droit pénal humanitaire
Bâle: Helbing Lichtenhahn, 2e éd., 2009, 502 p., coll. Latine, série 2, vol.
5
Rouzbeh (Panteha)
« La saisine des Tribunaux pénaux internationaux », pp. 313-331, in:
Moreillon (Laurent)... [et al.] (dir.), Droit pénal humanitaire
Bâle: Helbing Lichtenhahn, 2e éd., 2009, 502 p., coll. Latine, série 2, vol.
5
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2009
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Fernandez (Julian)
“L’expérience mitigée
des tribunaux pénaux internationaux. Les limites de la justice pénale
internationale”, Annuaire français de relations internationales
(Bruxelles), 2008, vol. IX, pp. 223-241
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2008
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Abdessemed (Abderrachid)
“Le principe du double
degré de juridiction et les juridictions pénales internationales”, Revue
trimestrielle des droits de l’Homme (Bruxelles), n° 74, 1er avril 2008,
pp. 419-447
Schabas (William A.)
“Le tribunal spécial
pour le Liban fait-il partie de la catégorie de « certaines juridictions
pénales internationales » ?”, Revue québécoise de droit international
(Montréal), Hors-série : Hommage à Katia Boustany, 2007, pp. 119-132
Vaz (Andrésia)
"La spécificité du crime
de vol", pp. 267-295, in: Decaux (Emmanuel), Dieng (Adama) et Sow ( Malick)
(eds), From human rights to international criminal law : studies in
honour of an African jurist, the late Judge Laïty Kama/Des droits de l’Homme
au droit international pénal : Etudes en l’honneur d’un juriste africain,
feu le juge Laïty Kama
Leiden/Boston : Martinus
Nijhoff, 2007, VII-741 p.
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2007
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Azari (Hadi)
« Le critère Celebici du
cumul des déclarations de culpabilité en droit pénal international.
Observations à la lumière de la jurisprudence récente des tribunaux pénaux
internationaux pour l’ex-Yougoslavie et le Rwanda », Revue de science
criminelle et de droit pénal comparé (RSC) (Paris), n° 1, janvier-mars
2006, doctrine, pp. 1-22
Markwalder (Nora)
« Les règles de preuve
devant les Tribunaux pénaux internationaux », pp. 297-312, in: Moreillon
(Laurent), Kuhn (André), Bichovsky (Aude), Maire (Virginie) et Viredaz
(Baptiste) (dir.), Droit pénal humanitaire
Genève, Bâle, Munich:
Helbing & Lichtenhahn; Bruxelles: Bruylant, 2006, 379 p., collection latine,
série II, vol. 4
Petry (Roswitha)
« Les Tribunaux
internationaux », pp. 39-55, in: Moreillon (Laurent), Kuhn (André),
Bichovsky (Aude), Maire (Virginie) et Viredaz (Baptiste) (dir.),
Droit pénal humanitaire
Genève, Bâle, Munich:
Helbing & Lichtenhahn; Bruxelles: Bruylant, 2006, 379 p., collection latine,
série II, vol. 4
Rouzbeh (Panteha)
« La saisine des Tribunaux
pénaux internationaux », pp. 205-223, in: Moreillon (Laurent), Kuhn (André),
Bichovsky (Aude), Maire (Virginie) et Viredaz (Baptiste) (dir.),
Droit pénal humanitaire
Genève, Bâle, Munich:
Helbing & Lichtenhahn; Bruxelles: Bruylant, 2006, 379 p., collection latine,
série II, vol. 4
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2006
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Ascensio (Hervé) et Maison
(Rafaëlle)
“L’activité des juridictions
pénales internationales (2005)”
Annuaire français de droit
international
(AFDI) 2005, 2005, pp. 237-269
Scalia (Damien)
“Constat sur le respect du
principe nulla poena sine lege par les tribunaux pénaux
internationaux”
Revue internationale de
droit comparé
(RIDC) (Paris), n° 1, janvier-mars 2006, regards, pp. 185-212
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2005
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Della Morte (Gabriele)
«Les tribunaux pénaux
internationaux et les références à leur propre jurisprudence : auctoritas
rerum similiter judicatarum ?», pp. 211-222, in : Delmas-Marty (Mireille),
Fronza (Emanuela) et Lambert-Abdelgawad (Elisabeth) (sous la direction de),
Les sources du droit international pénal.
L’expérience des tribunaux pénaux internationaux et le statut de la Cour
pénale internationale
Paris : Société de
législation comparée, 2004, 488 p., coll. de l’Unité mixte de recherche de
droit comparé de Paris (Université de Paris I/CNRS UMR 8103), vol. 7
Frouville (Olivier de)
«Les tribunaux pénaux
internationaux et principes généraux de droit. Quelques commentaires», pp.
389-393, in : Delmas-Marty (Mireille), Fronza (Emanuela) et Lambert-Abdelgawad
(Elisabeth) (sous la direction de), Les sources du
droit international pénal. L’expérience des tribunaux pénaux internationaux
et le statut de la Cour pénale internationale
Paris : Société de
législation comparée, 2004, 488 p., coll. de l’Unité mixte de recherche de
droit comparé de Paris (Université de Paris I/CNRS UMR 8103), vol. 7
Lambert-Abdelgawad
(Elisabeth)
«Les tribunaux pénaux pour
l’ex-Yougoslavie et le Rwanda et l’appel aux sources du droit international
des droits de l’Homme», pp. 97-134, in : Delmas-Marty (Mireille), Fronza (Emanuela)
et Lambert-Abdelgawad (Elisabeth) (sous la direction de),
Les sources du droit international pénal. L’expérience des
tribunaux pénaux internationaux et le statut de la Cour pénale
internationale
Paris : Société de
législation comparée, 2004, 488 p., coll. de l’Unité mixte de recherche de
droit comparé de Paris (Université de Paris I/CNRS UMR 8103), vol. 7
Lollini (Andrea)
«L’expansion «interne et
externe» du rôle du juge dans le processus de création du droit
international pénal», pp. 223-241, in : Delmas-Marty (Mireille), Fronza (Emanuela)
et Lambert-Abdelgawad (Elisabeth) (sous la direction de),
Les sources du droit international pénal. L’expérience des
tribunaux pénaux internationaux et le statut de la Cour pénale
internationale
Paris : Société de
législation comparée 2004, 488 p., coll. de l’Unité mixte de recherche de
droit comparé de Paris (Université de Paris I/CNRS UMR 8103), vol. 7
Raimondo (Fabien)
«Les principes généraux de
droit dans la jurisprudence des tribunaux ad hoc : une approche
fonctionnelle», pp. 75-95, in : Delmas-Marty (Mireille), Fronza (Emanuela)
et Lambert-Abdelgawad (Elisabeth) (sous la direction de),
Les sources du droit international pénal. L’expérience des
tribunaux pénaux internationaux et le statut de la Cour pénale
internationale
Paris : Société de
législation comparée, 2004, 488 p., coll. de l’Unité mixte de recherche de
droit comparé de Paris (Université de Paris I/CNRS UMR 8103), vol. 7
Ruiz Fabri (Hélène)
«Commentaire sur le rapport
de Lorenzo Gradoni», pp. 383-387, in : Delmas-Marty (Mireille), Fronza (Emanuela)
et Lambert-Abdelgawad (Elisabeth) (sous la direction de),
Les sources du droit international pénal. L’expérience des
tribunaux pénaux internationaux et le statut de la Cour pénale
internationale
Paris : Société de
législation comparée, 2004, 488 p., coll. de l’Unité mixte de recherche de
droit comparé de Paris (Université de Paris I/CNRS UMR 8103), vol. 7
Saracco (Marianne)
«Une lecture «contextuelle»
de l’utilisation des sources du droit dans la jurisprudence des tribunaux ad
hoc», pp. 243-254, in : Delmas-Marty (Mireille), Fronza (Emanuela) et
Lambert-Abdelgawad (Elisabeth) (sous la direction de),
Les sources du droit international pénal. L’expérience des
tribunaux pénaux internationaux et le statut de la Cour pénale
internationale
Paris : Société de
législation comparée, 2004, 488 p., coll. de l’Unité mixte de recherche de
droit comparé de Paris (Université de Paris I/CNRS UMR 8103), vol. 7
Tavernier (Paul)
«Les tribunaux pénaux
internationaux et le droit international des droits de l’Homme», pp.
395-402, in : Delmas-Marty (Mireille), Fronza (Emanuela) et Lambert-Abdelgawad
(Elisabeth) (sous la direction de), Les sources du
droit international pénal. L’expérience des tribunaux pénaux internationaux
et le statut de la Cour pénale internationale
Paris : Société de
législation comparée, 2004, 488 p., coll. de l’Unité mixte de recherche de
droit comparé de Paris (Université de Paris I/CNRS UMR 8103), vol. 7
Weckel (Philippe)
«L’originalité de la pratique
des tribunaux pénaux internationaux au regard de la théorie des sources du
droit international», pp. 439-441, in : Delmas-Marty (Mireille), Fronza
(Emanuela) et Lambert-Abdelgawad (Elisabeth) (sous la direction de),
Les sources du droit international pénal. L’expérience des
tribunaux pénaux internationaux et le statut de la Cour pénale
internationale
Paris : Société de
législation comparée, 2004, 488 p., coll. de l’Unité mixte de recherche de
droit comparé de Paris (Université de Paris I/CNRS UMR 8103), vol. 7
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2004
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Voir 4.1. Droit
humanitaire - Droit de l'action humanitaire > Généralités
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2003
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Voir 4.1. Droit
humanitaire - Droit de l'action humanitaire > Généralités
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2002
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Voir 4.1. Droit
humanitaire - Droit de l'action humanitaire > Généralités
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2001
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Voir 4.1. Droit
humanitaire - Droit de l'action humanitaire > Généralités
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2000
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Voir 4.1. Droit
humanitaire - Droit de l'action humanitaire > Généralités
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1999
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Voir 4.1. Droit
humanitaire - Droit de l'action humanitaire > Généralités
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